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743 957 résultats pour « Betsch-pièce »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème Chambre

DTA_2509910_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Il ressort des pièces du dossier, et il n’est pas contesté, que M.

Source officielle
TA

Pole Social (JU)

DTA_2504072_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

JU 2ème chambre

DTA_2207322_20240122

Administratif

22 janvier 2024

22 janvier 2024

M. et Mme A C soutiennent que les pièces médicales qu'ils produisent démontrent que la capacité et l'autonomie de déplacement à pied de leur fille est réduite de manière importante et durable ; une aggravation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2504891_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

laquelle le président du tribunal administratif a désigné Mme Monteagle, première conseillère, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative ; - les autres pièces

Source officielle
TA

9è ch Magistrat statuant seul

DTA_2309293_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2403863_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2302395_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

Par un mémoire, enregistré le 8 février 2024, l'association " Les pierres chazubéennes " déclare se désister de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2208736_20220831

Administratif

31 août 2022

31 août 2022

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative, notamment son article R. 222-1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2208744_20220831

Administratif

31 août 2022

31 août 2022

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative, notamment son article R. 222-1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2304460_20230828

Administratif

28 août 2023

28 août 2023

Vu : - les autres pièces du dossier ; - le code de justice administrative. 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2105743_20230502

Administratif

2 mai 2023

2 mai 2023

Vu : - les autres pièces du dossier ; - le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2512159_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Aide sociale

DTA_2200488_20230310

Administratif

10 mars 2023

10 mars 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2200248_20231020

Administratif

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Toutefois, d'une part, il ressort des pièces du dossier que la mise à pied à titre conservatoire de l'intéressée est intervenue par une décision du 8 novembre 2021, dont elle a reçu notification le lendemain

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2208416_20240412

Administratif

12 avril 2024

12 avril 2024

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code général des collectivités territoriales ; - le règlement des marchés communaux de la commune de Pierre-Bénite ; - le code de justice administrative

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2112756_20250829

Administratif

29 août 2025

29 août 2025

Il ressort des pièces du dossier, d'une part, que la piscine sera implantée à plus de trois mètres de la limite séparative de la propriété des requérantes.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2204846_20221004

Administratif

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Vu : - les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2314559_20231115

Administratif

15 novembre 2023

15 novembre 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2307916_20240610

Administratif

10 juin 2024

10 juin 2024

La requête et les pièces annexées ont été régulièrement communiquées à la société Bike Fantaisy, qui n'a pas présenté d'observations.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2102491_20221128

Administratif

28 novembre 2022

28 novembre 2022

Il ressort des pièces du dossier que la construction projetée sera implantée dans l'alignement de la maison voisine à l'ouest et du mur de clôture en pierre de la parcelle située à l'est, sur une profondeur

Source officielle

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