Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M.

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. A, - les conclusions de M.

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Defranc-Dousset, - les conclusions de M.

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Balussou, - les conclusions de M.

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thielen, - les conclusions de M.

l'évaluation initiale en dépit de l'élément nouveau que constituait le retrait du reproche d'absentéisme ; - la décision attaquée est entachée d'une erreur de fait en ce que les motifs ayant justifié la rétrogradation

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience. Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Armoët, première conseillère, - les conclusions de M.

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A - les conclusions de M.

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience. Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de M.

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

des restrictions sanitaires en vigueur à compter du mois de mars 2020, le bailleur immobilier 3F l'avait informée de l'impossibilité de procéder à la visite du logement et celle-ci n'a jamais été reprogrammée

de santé nécessite, dans les plus brefs délais, une intervention chirurgicale ne pouvant être pratiquée en Algérie et qui avait été programmée à l'hôpital Cochin à Paris au mois de mars et sera reprogrammée

Elle fait valoir que : - le transfert de pronucléi entre deux zygotes, qui permet au noyau transféré de poursuivre son développement sans avoir été reprogrammé, ne conduit pas à la reconstruction à l'identique

» au château de La Buzine à Marseille ; 2°) d’enjoindre à la commune de Marseille de maintenir les séances prévues du 24 au 28 octobre et de compenser les trois séances annulées par une reprogrammation

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. D, - les conclusions de M.

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Le rapport de Mme André, magistrate désignée a été entendu au cours de l'audience publique du 2 janvier 2024 à 10h30 heures.

Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique du 15 mai 2024 à 14h30 : - le rapport de M.

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M.