maintenues ou remplacées par des plantations équivalentes.

Les points et les angles des prises de vue sont reportés sur le plan de situation et le plan de masse ». 14.

au sol ; - une discordance existe entre les plans de la demande du premier permis de construire modificatif qui matérialisent quatre places PMR dont deux garages et deux places extérieures et la notice

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

du point 2.2 de l’article UC 13 du règlement du plan local d’urbanisme de la commune de Muret dès lors que le projet en litige ne prévoit la plantation que d’un seul arbre de haute tige à proximité des

des autres places figurant au plan de masse, de conserver 20 places de stationnement utiles car accessibles, dont une réservée aux personnes à mobilité réduite, en bénéficiant, dans le respect des exigences

d'un bâtiment existant, ce plan fait apparaître l'état initial et l'état futur ; b) Un plan en coupe précisant l'implantation de la construction par rapport au profil du terrain ; lorsque les travaux

de stationnement, " 1 place pour 80 m² de surface de plancher + 1 place par logement ". 10.

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

Toutefois, les requérants affirment eux-mêmes qu’il ressort du plan de masse de l’existant et du plan de masse du projet que le tènement d’assiette du projet comporte des arbres qui vont être supprimés

Enfin, il ressort des pièces du dossier, et notamment du plan d'état des lieux des plantations et du plan de masse du projet, qu'il prévoit la conservation d'un if, d'un eucalyptus, d'un laurier et d'un

représentées dans les plans joints au dossier de demande, compensant en cela le défaut d'indication de ces places non-destinées au projet dans le formulaire normalisé joint.

que 6 places visiteurs, soit un total de 42 places.

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

local d'urbanisme, sauf si le règlement de ce plan s'y oppose. " 4.

D'autre part, le dossier de demande de permis de construire comprend un plan " PC 2 Plan de masse " qui détaille le traitement de la clôture du terrain.

plan local d’urbanisme.

Au titre de l’action n° 2, quatre secteurs de projet étaient identifiés, tous situés sur le territoire de la communauté de communes de la Plaine de l’Ain, à savoir le parc industriel de la plaine de l’