CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 499 résultats pour « Desouche »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2400778_20260416

Administratif

16 avril 2026

16 avril 2026

Enfin, si elle soutient que la négociation amiable avait débouché sur un montant mensuel de 525,52 euros, elle ne l’établit par aucune pièce au dossier.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2308032_20231129

Administratif

29 novembre 2023

29 novembre 2023

A, au demeurant ancienne étant en date du 10 janvier 2022, a débouché sur un arrêté de transfert en Italie, désignée responsable de son examen, lequel n'a pu aboutir après que le requérant a regagné irrégulièrement

Source officielle
TA

juge unique (6)

DTA_2308492_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

. ; l’intéressée a déjà bénéficié de l’aide individuelle à la formation en février 2022 pour une formation de rédacteur web qui n’a pas débouché sur l’exercice d’une activité dans ce secteur ; la formation

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2309176_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

crisogène » devant se dérouler du 3 au 7 mai 2021 à destination des policiers et des gendarmes appelés à servir dans des ambassades situées dans des pays où la situation politique est susceptible de déboucher

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2309177_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

crisogène » devant se dérouler du 3 au 7 mai 2021 à destination des policiers et des gendarmes appelés à servir dans des ambassades situées dans des pays où la situation politique est susceptible de déboucher

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2401497_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Cette voie interne au projet, qui aboutit sur une aire de retournement, débouche à l'entrée du lotissement sur la route départementale n°310.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2402085_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Toutefois, il ressort des pièces du dossier que la voie privée existante qui dessert le projet débouche sur la route départementale n° 1212 qui se situe en agglomération où la vitesse est limitée à 50

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2407047_20240627

Administratif

27 juin 2024

27 juin 2024

d'être radié des cadres avant le 31 décembre 2024, son remplacement devait être organisé afin d'éviter une vacance du poste, dont l'armement était impératif compte tenu du nombre limité de TVR1 et des débouchés

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2500101_20250115

Administratif

15 janvier 2025

15 janvier 2025

C pour les faits d'apologie du terrorisme précités, le juge des enfants a prononcé une mesure éducative en milieu ouvert qui a débouché, suivant un jugement du juge des enfants près le tribunal pour enfants

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2413666_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

accès ne sont pas proportionnées à la circulation, qui concerne un nombre limité de véhicules au regard du nombre de places de stationnement, et que cet accès, qui ne présente pas de particularité et débouche

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2218728_20220907

Administratif

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 7 septembre 2022, qui a commencé à 17h00, en présence de Mme Destouches, greffière d'audience : - le rapport de M.

Source officielle
TA

étrangers JU

DTA_2501956_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 juin 2025 et un mémoire enregistré le 16 juillet 2025, Mme A B, représentée par Me Desroches, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2202570_20221216

Administratif

16 décembre 2022

16 décembre 2022

rappelle que la condition liée à l'urgence n'est pas caractérisée dès lors que le déboisement a été réalisé sur toute la zone conformément au délai très contraint figurant dans l'arrêté contesté, que le dessouchage

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2306890_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

E B, représenté par Me Desroches, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension de la décision

Source officielle
TA

étrangers JU

DTA_2201479_20220722

Administratif

22 juillet 2022

22 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 juin 2022, Mme B A, représentée par Me Desroches, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire

Source officielle
TA

étrangers JU

DTA_2202899_20221220

Administratif

20 décembre 2022

20 décembre 2022

D C, représenté par Me Desroches, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 4 novembre 2022 par lequel le préfet de la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2202237_20220722

Administratif

22 juillet 2022

22 juillet 2022

l'environnement du CSNE puis par arrêté du 27 mai 2021 a modifié l'arrêté préfectoral du 29 octobre 1998 de manière à autoriser exceptionnellement au sein des périmètres de protection le déboisement, le dessouchage

Source officielle
TA

Président 1 : M. DURUP DE BALEINE - R. 222-13

DTA_2107690_20230228

Administratif

28 février 2023

28 février 2023

matérielles, le choix des essences d'arbres à replanter, les lieux et moments de replantation et autres modalités matérielles de cette replantation ainsi que, le cas échéant et si nécessaire, le dessouchage

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102036_20230925

Administratif

25 septembre 2023

25 septembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 août 2021, Mme D, représentée par Me Desroches, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 16 mars 2021 par lequel la préfète de la

Source officielle
TA

12eme chambre

DTA_2105308_20250117

Administratif

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Milin, première conseillère ; - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique ; - les observations de Me Derrouiche

Source officielle

Page 46 sur 75

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.