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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2500803_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Boutou, président-rapporteur, a été entendus au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : Sur le moyen commun à toutes les décisions : 1.

Source officielle
TA

JU2

DTA_2304301_20240222

Administratif

22 février 2024

22 février 2024

Boutou, vice-président, conformément à l'article R. 776-13-3 du code de justice administrative, pour statuer en qualité de juge du contentieux de l'éloignement sur les requêtes instruites selon les

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2401856_20240701

Administratif

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Boutou, magistrat désigné, a été entendu au cours de l'audience publique à laquelle les parties n'étaient ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

JU2

DTA_2204048_20230227

Administratif

27 février 2023

27 février 2023

Boutou, vice-président, a été entendu au cours de l'audience publique à laquelle les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2202686_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

Boutou, vice-président ; - les observations de Me Saintyves-Renouard pour M. D, en présence de M. E, interprète. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

JU2

DTA_2302572_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Boutou, vice-président ; - et les observations de Me Pereira, avocate commise d'office, pour M. B, qui demande le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire pour son client.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2002669_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Boutou, président-rapporteur, - et les conclusions de M. Beaujard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

JU2

DTA_2202262_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

Boutou, vice-président, a été entendu au cours de l'audience publique à laquelle les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2103668_20240222

Administratif

22 février 2024

22 février 2024

Boutou, - les conclusions de M. Beaujard, rapporteur public, - et les observations de Me Denys, représentant le centre hospitalier intercommunal de Compiègne-Noyon.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2400145_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

Boutou, vice-président, a été entendu au cours de l'audience publique à laquelle les parties n'étaient ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2404202_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

Boutou, président-rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2501003_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

Boutou, président-rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2304280_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Boutou, président, M. Le Gars, conseiller, Mme Sako, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 décembre 2025. La rapporteure, Signé B.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2505253_20251212

Administratif

12 décembre 2025

12 décembre 2025

Boutou, vice-président, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2502322_20250627

Administratif

27 juin 2025

27 juin 2025

Boutou, vice-président, pour signer les ordonnances prises en application de l'article R. 351-3 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2502608_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Boutou, vice-président, pour signer les ordonnances prises en application de l'article R.351-3 du code de justice administrative ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2501159_20250328

Administratif

28 mars 2025

28 mars 2025

Boutou, vice-président, pour signer les ordonnances prises en application de l'article R. 351-3 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2502790_20250707

Administratif

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Boutou, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2502797_20250707

Administratif

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Boutou, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2503903_20250919

Administratif

19 septembre 2025

19 septembre 2025

Boutou, vice-président, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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