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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2206938_20230605
5 juin 2023
Il résulte de l'instruction que la commune de Lapeyrouse-Mornay (26210) a fait réhabiliter et agrandir le groupe scolaire situé 7 place Jérôme Cavalli, par une série de marchés conclus en 2011-2012.
1ère Chambre
DTA_2206428_20260310
10 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Malingue, première conseillère, - les conclusions de Mme Thomas, rapporteure publique, - les observations de Me Cavalier, substituant
Tribunal Administratif de Rouen
ORTA_2200698_20231206
6 décembre 2023
B A, représenté par Me Camail, demande au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir les décisions implicites nées du silence gardé par le maire de Petit-Quevilly et le président de la métropole
3ème Chambre
DTA_2005999_20221117
17 novembre 2022
B, ouvrier d'Etat, a été employé comme électricien sur le site de la base militaire de Cazaux de février 1991 à janvier 2000.
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2502446_20250311
11 mars 2025
Bertolo a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Cavalli, substituant Me Hassid, représentant M.
5ème chambre
DTA_2504681_20250923
23 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Bour, présidente, et les observations de Me Cavalli, substituant Me Hassid, représentant Mme B....
9ème chambre
DTA_2302678_20231006
6 octobre 2023
Besse, - et les observations de Me Cavalli, substituant Me Hassid, pour M. B A. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2306004_20251031
31 octobre 2025
…) - voie verte : route exclusivement réservée à la circulation des véhicules non motorisés à l'exception des engins de déplacement personnel motorisés, des cyclomobiles légers, des piétons et des cavaliers
DTA_2302167_20251031
5ème Chambre
DTA_2304030_20251014
14 octobre 2025
L’association dite « Centre équestre Montpellier Grammont » est une association loi 1901 qui a pour objet de faire pratiquer l’équitation, de former les cavaliers et de participer aux examens fédéraux
DTA_2502978_20250326
26 mars 2025
Besse a lu son rapport et entendu les observations de Me Cavalli, représentant Mme B, qui a indiqué se désister de ses conclusions aux fins de suspension et d'injonction, mais maintenir sa demande d'aide
3ème chambre
DTA_2202295_20250210
10 février 2025
Le 20 juin 2022, la société Sogeco, qui exploite un établissement hôtelier " le Club de Cavalière et Spa " sis au Lavandou, a sollicité l'autorisation de placement en activité partielle de 9 salariés en
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2409233_20240724
24 juillet 2024
entendus au cours de l'audience publique du 3 juillet 2024, à laquelle les parties ont été régulièrement convoquées : - le rapport de Mlle Wunderlich, vice-présidente, - et les observations de Me Cavalier
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2401831_20240308
8 mars 2024
Il suit de là que le juge des référés ne peut, sans excéder sa compétence, ni prononcer l'annulation d'une décision administrative, ni ordonner une mesure qui aurait des effets en tous points identiques
DTA_2408077_20250626
26 juin 2025
A en qualité d'agent de sécurité cynophile sur les sites DGA essai missiles - site des Landes - site essai en vol et site de Cazaux depuis le 15 février 2014, ainsi que l'absence de discrimination ou de
DTA_2500732_20251125
25 novembre 2025
B... a eu une relation inappropriée avec une cavalière de quatorze ans dont il était le moniteur d’équitation.
Tribunal Administratif de Pau
ORTA_2500785_20250408
8 avril 2025
C fait valoir qu'il exerce la profession de cavalier d'entraînement, qu'il réside à Sanguinet, une commune rurale à faible densité de transports en commun située à 20 kilomètres de son lieu de travail,
DTA_2401410_20251125
ELOIGNEMENT
DTA_2410895_20241114
14 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Viotti, conseillère, - les observations de Me Cavalli, représentant M.
Tribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2206173_20230105
5 janvier 2023
B A doit être regardé comme demandant au tribunal d'annuler la décision par laquelle la médiathèque José Cabanis de Toulouse aurait refusé de lui restituer une partie de la caution à la suite de la résiliation
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