CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

120 714 résultats pour « Coris »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2003125_20230616

Administratif

16 juin 2023

16 juin 2023

Vennéguès, rapporteur public, - et les observations de Me Coirier, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

12eme chambre

DTA_2304030_20250328

Administratif

28 mars 2025

28 mars 2025

Cordrie, - les conclusions de Mme Milin, rapporteure publique, - les observations de Me Deniau, représentant M.

Source officielle
TA

12eme chambre

DTA_2304943_20251212

Administratif

12 décembre 2025

12 décembre 2025

Par un courrier reçu par le ministre le 16 août 2022, Mme C... A... et sa sœur, Mme B...

Source officielle
TA

12eme chambre

DTA_2207914_20251212

Administratif

12 décembre 2025

12 décembre 2025

Cordrie a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

12eme chambre

DTA_2113226_20240530

Administratif

30 mai 2024

30 mai 2024

Cordrie a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

12eme chambre

DTA_2105690_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

Cordrie a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

12eme chambre

DTA_2400722_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

Cordrie a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

12eme chambre

DTA_2203156_20251031

Administratif

31 octobre 2025

31 octobre 2025

Cordrie, - les conclusions de Mme Milin, rapporteure publique.

Source officielle
TA

1ère chambre Bis

DTA_2103020_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

C a sollicité une attestation corrigée. Une première attestation corrigée lui a été remise le 10 août 2021 mais elle mentionnait à tort une période d'emploi du 3 octobre 2017 au 2 avril 2018.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2001644_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

- elle a commis une faute en ne procédant pas au remboursement de cette somme pendant plusieurs mois.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2508720_20260120

Administratif

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Il soutient que : la caisse d'allocations familiales de la Drôme , le département de la Drôme ainsi que la direction départementale des finances publiques de la Drôme, ont commis à son égard un ensemble

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2306374_20260424

Administratif

24 avril 2026

24 avril 2026

- SMIC)/SMIC] (…) / unité de travail annuelle corrigée pondérée (UTAc,p) : somme des quantités de travail corrigées non salariées et salariées, pondérées pour tenir compte de la différence de responsabilité

Source officielle
TA

12eme chambre

DTA_2304029_20250328

Administratif

28 mars 2025

28 mars 2025

Cordrie, - les conclusions de Mme Milin, rapporteure publique, - les observations de Me Deniau, représentant M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2303130_20250506

Administratif

6 mai 2025

6 mai 2025

Aux termes de l'article L. 4137-1 du code de la défense : " Sans préjudice des sanctions pénales qu'ils peuvent entraîner, les fautes ou manquements commis par les militaires les exposent : / 1° A des

Source officielle
TA

12eme chambre

DTA_2206808_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

Cordrie, - les conclusions de Mme Milin, rapporteure publique, - les observations de Mme A, représentant le directeur régional de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités des Pays de

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2005339_20230630

Administratif

30 juin 2023

30 juin 2023

s'ils s'aperçoivent, à la lecture de cet avis, qu'ils ont commis des erreurs. 15.

Source officielle
TA

12eme chambre

DTA_2104751_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Eu égard à la gravité des manquements commis par M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2105092_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Il soutient que : - le technicien a commis une erreur dans le remplissage du formulaire de demande d'aide, la case " demande d'aide au palissage " ayant été cochée par erreur sans qu'il en soit informé

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2302609_20260512

Administratif

12 mai 2026

12 mai 2026

Par des courriers du 2 juin 2023, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2524780_20250903

Administratif

3 septembre 2025

3 septembre 2025

Elle soutient que la proviseure du lycée Gustave Eiffel a commis une erreur, qu'elle refuse de corriger, en renseignant le nombre de jours de congés et de jours de travail effectués au cours des mois de

Source officielle

Page 5 sur 6036

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC375 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

CORIS

SIREN 822135083Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de saint denis de la réunion

02/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CORIS IMMO

SIREN 954055612Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

02/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CORIS INNOVATION CVL

SIREN 981766751Greffe du Tribunal de Commerce de bourges

23/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SAS CORIS

SIREN 882458094Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

16/07/2026

Voir →

Créations

CORIS

SIREN 107287153Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

10/07/2026

Voir →