Le président du tribunal a désigné Mme Monteil pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Monteil ; - et les observations de Me Lequien, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Monteil, - et les observations de Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Monteil, magistrate désignée, - les conclusions de M.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Monteil, - et les conclusions de M. Even, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Le 28 février 2020, Mme D...

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Monteil, - et les conclusions de M. Even, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Monteil, - les conclusions de M. Even, rapporteur public, - les observations de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Monteil, - les conclusions de M.

Une carte figurant dans ce rapport identifie les zones de mitage urbain, dont fait partie le sud du hameau du Monteil, où se situe le terrain de M. B.

Le rapport de Mme Monteil a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Le rapport de Mme Monteil a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Par une délibération du 13 février 2020, le conseil municipal de Monêtier-les-Bains a approuvé son plan local d'urbanisme (PLU) communal.

A C, représenté par Me Monheit, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de

Le rapport de Mme Monteil a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Monteil, - et les conclusions de M. Even, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Monteil, - les conclusions de M.

Le rapport de Mme Monteil a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Le rapport de Mme Monteil a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Le rapport de Mme Monteil a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Fabre, président, Mme Monteil, première conseillère, M. Lemée, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 octobre 2023. La rapporteure, Signé A.-L.