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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e Section - 3e Chambre - R.222-13
DTA_2424801_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
à compter de la naissance de son dernier enfant, d'une superficie de 25 m2 situé à Paris (75019), a signé un bail avec la société Paris Habitat pour un appartement de type 3 situé au 106 bis rue de Picpus
Source officielle5ème Chambre
DTA_2204040_20250211
11 février 2025
11 février 2025
rupture du tendon distal du biceps brachial droit qui a nécessité une intervention chirurgicale de réinsertion tendineuse, réalisée le 29 septembre suivant à l'hôpital d'instruction des armées Robert Picqué
Source officielle5ème Chambre
DTA_2107217_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Il ressort également du compte-rendu de son hospitalisation, du 1er au 12 juillet 2019, à l'hôpital d'instruction des armées Robert Picqué établi le 12 juillet 2019 d'une part, que Mme D " décrit des pics
Source officielle3ème chambre
DTA_2409865_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
dans la mesure où il ne respecte pas toujours les règles de fonctionnement du service (retards, pauses " sauvages "), et adopte un mode de communication parfois inadapté dans le ton et les propos (piques
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2327054_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Considérant ce qui suit : Mme C..., fonctionnaire à la Ville de Paris affectée à la crèche familiale Picpus, est titulaire d’un agrément d’assistante maternelle depuis le 25 octobre 2010, lequel l’autorise
Source officielle9è ch Magistrat statuant seul
DTA_2200622_20240621
21 juin 2024
21 juin 2024
PICQ Noeillie conseillère juridique pour le département des Bouches-du-Rhône La clôture de l'instruction a été prononcée, en application des dispositions de l'article R. 772-9 du code de justice administrative
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2305977_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
Il résulte de l'instruction que la jeune A C, née le 20 novembre 2006 et actuellement scolarisée en classe de première au lycée Saint-Michel de Picpus à Paris (75012), a bénéficié en cours d'année d'aménagements
Source officielleSection 8 - Chambre 2
DTA_2305825_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
D A, domicilié 6, place Henri Frenay 75012 Paris, représenté par Me Picque, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 16 mars 2023, par lequel le Préfet de police l'a obligé à quitter
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2607712_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
B..., qui dispose d’un contrat à durée indéterminée en tant qu’employé polyvalent au sein de la société Picpus Beer depuis le 2 février 2023, a toujours travaillé en situation irrégulière et n’établit
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2503086_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
cadastrées section AO nos 0001, 0002 et 0005 et section OA nos 0643, 1 075, 1077 et 1080, qu'elle a souhaité ouvrir à l'usage du public ; elle a réalisé un sentier piétonnier, a installé des tables de pique-nique
Source officielle9è ch Magistrat statuant seul
DTA_2110125_20240621
21 juin 2024
21 juin 2024
Fédi, vice-président et les observations de Mme Noellie PICQ conseillère juridique pour le département des Bouches-du-Rhône.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2301434_20260212
12 février 2026
12 février 2026
débats des copies apostillées de documents d’état-civil, concernant sa naissance et son mariage, provenant directement des services d’état-civil de Santiago (Chili) pour son acte de naissance et de Pirque
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2314097_20250428
28 avril 2025
28 avril 2025
La société 4Blaur exploite un fonds de commerce de restauration, sous l'enseigne " Le Cosy ", situé à l'angle du n°62 boulevard de Picpus et du n°50 avenue de Saint-Mandé à Paris (12ème arrondissement)
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2500425_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
prises pour éviter que d'autres dommages ne surviennent ; - la réfection de sa clôture, qui a reculé sur sa parcelle 1300 au cours des travaux préparatoires, s'est résumée à un simple redressement des piques
Source officielle3ème Chambre
DTA_2301990_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
- ces stationnements seront réalisés dans la bande littorale de 100 mètres en méconnaissance de l’article L.121-16 du code de l’urbanisme ; - la création d’un espace public comportant des tables de pique-nique
Source officielle9è ch Magistrat statuant seul
DTA_2201533_20240621
21 juin 2024
21 juin 2024
PICQ Noeillie conseillère juridique pour le département des Bouches-du-Rhône.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2106074_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
service, il résulte de l'instruction, et notamment des résultats de l'imagerie par résonance magnétique médullaire réalisée le 9 décembre 2013 au sein de l'hôpital de l'instruction des armées Robert Picqué
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2306892_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
compatible avec le lieu est illégal dès lors qu'il s'agit d'un terrain surélevé par rapport à la départementale, aménagé spécialement pour les pèlerins sur une surface d'environ 2000 m², avec deux tables pique-nique
Source officielle3ème Chambre
DTA_1903549_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Cet avis est corroboré par plusieurs autres pièces médicales versées au dossier, en particulier un courrier adressé par le docteur C, psychiatre à l'hôpital d'instruction des armées " Robert Picqué " à
Source officielle5ème Chambre
DTA_1906882_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Au surplus, si les courriers médicaux établis les 9 janvier et 28 juin 2023 par un médecin psychiatre de l'hôpital d'instruction des armées Robert Picqué mentionnent un diagnostic d'état de stress post
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