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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif DE NOUVELLE-CALEDONIE
DTA_2300018_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
luminosité, et ce à différents moments de la journée, - la température de la cellule, - le taux d'humidité, - les équipements d'aération et de ventilation, - la capacité de renouvellement de l'air
Source officielleJU 1ère chambre
DTA_2401820_20240223
23 février 2024
23 février 2024
En premier lieu, il ressort des pièces du dossier, notamment de celles produites par la préfète de l'Ain, que la décision attaquée a été signée par Mme D A, directrice de cabinet de la préfète de l'Ain
Source officielle1ère chambre
DTA_2300805_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Sur la parcelle AR373, terrain d'assiette du projet, préexiste une aire de stationnement à l'air libre de onze emplacements, entièrement minérale, sans plantation.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2509860_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
Elle soutient que l’aire de fitness présente des désordres divers de nature à compromettre son bon fonctionnement, une partie de l’aire étant d’ores et déjà inutilisable.
Source officielleChambre des référés
DTA_2600447_20260223
23 février 2026
23 février 2026
Vu : - la loi n° 2000-614 du 5 juillet 2000 ; - le décret n° 2019-171 du 5 mars 2019 relatif aux aires de grand passage ; - le code de justice administrative.
Source officielle2ème chambre
DTA_2102301_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
Aux termes de l'article UA 12 du plan local d'urbanisme de la commune d'Aiffres : " 1.
Source officielleTribunal Administratif DE NOUVELLE-CALEDONIE
DTA_2300016_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
luminosité, et ce à différents moments de la journée, - la température de la cellule, - le taux d'humidité, - les équipements d'aération et de ventilation, - la capacité de renouvellement de l'air
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2506479_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
illégale ; l'aire en litige constitue une aire de grand passage, ayant seulement vocation à accueillir des gens du voyage pour des événements ponctuels, et elle n'est pas adaptée à la sédentarité ; cette
Source officielleChambre 3
DTA_2102801_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
D A demandent au tribunal d'annuler l'arrêté du 5 août 2021 par lequel le président de la communauté de communes du bassin de Pompey a réglementé l'arrêt et le stationnement sur l'aire réservée aux camping-cars
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2201573_20230214
14 février 2023
14 février 2023
médicale afin de déterminer l'étendue des préjudices qu'il estime avoir subis à la suite de l'accident sur la voie publique dont il a été victime le 17 janvier 2018 sur le parking dit " du cinéma de plein air
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2201644_20230214
14 février 2023
14 février 2023
afin de déterminer l'étendue des préjudices qu'elle estime avoir subis à la suite de l'accident sur la voie publique dont elle a été victime le 17 janvier 2018 sur le parking dit " du cinéma de plein air
Source officielle2ème chambre
DTA_2100168_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
de travaux déposée le 5 août 2020 par la société ESER, exploitant le snack " Istanbul " dans un immeuble situé 1, bis rue Léon Gautier à Hyères, portant sur l'installation d'un conduit d'extraction d'air
Source officielle3ème Chambre
DTA_2103404_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
de camping-cars et les parcs de stationnement touristiques ; / 8° Les terrains de camping, les terrains de caravanage ainsi que tout autre terrain d'hébergement de plein air ; / 9° Les ports de plaisance
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2102808_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
E B, expert, relative aux causes et aux conséquences des désordres affectant les canalisations des centrales de traitement d'air de la Maison d'Izieu.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2104035_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Elles soutiennent que : - les désordres affectant le réseau central de traitement d’air et d’infiltration et traces d’humidité dans le réfectoire et la cuisine, qui rendent ces ouvrages im ro res à leur
Source officielle4ème Chambre
DTA_2009175_20250204
4 février 2025
4 février 2025
En quatrième et dernier lieu, aux termes de l'article UP 11 du règlement du PLUi du territoire Marseille Provence : " () Les aires de stationnement en plein air sont plantées d'arbres de haute tige à raison
Source officielle6ème Chambre
DTA_1900637_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
8 juin 2018, qu'elle était " apte sous réserves " à l'exercice de ses fonctions avec la nécessité d'éviter le port de charges, les gestes répétitifs du membre supérieur gauche et le travail bras en l'air
Source officielle3ème chambre
DTA_2009498_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Cependant, les mesures d'empoussièrement d'air réalisées lors d'un chantier test et une contre-analyse commandée par l'OPH de l'Ain Dynacité à une société tierce n'ont pas confirmé la présence d'amiante
Source officielleEloignement urgent
DTA_2503813_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
Ils soutiennent que : - ils se sont installés avec un groupe de gens du voyage sur le terrain de football communal, aucune aire d'accueil n'étant en mesure de les accueillir dans le secteur ; - l'arrêté
Source officielle2ème chambre
DTA_2410739_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
La société Airis demande au tribunal d’annuler ce refus.
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