CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

9 092 résultats pour « psychiatre »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2101281_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

E aurait été soumis à une expertise psychiatrique par l'administration.

Source officielle
TA

Juge unique (5)

DTA_2501227_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Il ne peut y être procédé que pour prévenir un dommage immédiat ou imminent pour le patient ou autrui, sur décision motivée d'un psychiatre et uniquement de manière adaptée, nécessaire et proportionnée

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE

DTA_2500089_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Il ne peut y être procédé que pour prévenir un dommage immédiat ou imminent pour le patient ou autrui, sur décision motivée d'un psychiatre et uniquement de manière adaptée, nécessaire et proportionnée

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2507032_20251003

Administratif

3 octobre 2025

3 octobre 2025

et au centre national de gestion de valider son inscription aux épreuves de vérification des connaissances, sur la liste A, en voie interne, pour la profession de médecin, et dans la spécialité psychiatrie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2303618_20230421

Administratif

21 avril 2023

21 avril 2023

Il n'appartient pas au juge administratif d'apprécier le bien-fondé de mesures d'hospitalisation en soins psychiatriques prises sans le consentement des intéressés, ni par ailleurs, depuis l'entrée en

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2301122_20230210

Administratif

10 février 2023

10 février 2023

Il n'appartient pas au juge administratif d'apprécier le bien-fondé de mesures d'hospitalisation en soins psychiatriques prises sans le consentement des intéressés, ni par ailleurs, depuis l'entrée en

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1906897_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

A a sollicité la révision de ses droits à pension pour aggravation de l'infirmité " troubles psychiatriques ".

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2202398_20230117

Administratif

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Il soutient, en outre, que : - dans son rapport du 29 août 2018, le docteur F ne s'est pas prononcé sur les séquelles psychiatriques mais s'est borné à indiquer qu'il était suivi sur le plan psychiatrique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2402913_20240923

Administratif

23 septembre 2024

23 septembre 2024

, pour maladie professionnelle à compter du 17 mai 2024, prolongé jusqu'au 15 octobre 2024 ; - malgré une expertise psychiatrique, qui s'est tenue le 27 octobre 2023 à la demande du directeur du centre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2306077_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

qui nécessite un traitement continu et un suivi par un psychiatre ; - il existe un doute sérieux concernant la légalité de la décision : la décision est prise par une autorité incompétente ; elle n'est

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2602111_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Centre spécialisé de troisième niveau dans un parcours de soins psychiatriques, il propose des prises en charge de courte durée de personnes atteintes de graves troubles du stress post-traumatique qui

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200926_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

D'autre part, aux termes de l'article L. 3211-2 du code de la santé publique : " Une personne faisant l'objet de soins psychiatriques avec son consentement pour des troubles mentaux est dite en soins psychiatriques

Source officielle
TA

12eme chambre

DTA_2402700_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

B dans ses démarches administratives déclare que le requérant bénéficie toujours d'un accompagnement psychiatrique et qu'un changement de psychiatre serait néfaste pour lui et entraînerait une décompensation

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2307189_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

A, qui a levé le secret médical, souffre de troubles psychiatriques sévères, ainsi qu'il résulte des certificats médicaux des 28 juin 2022 et 12 décembre 2023 de son médecin psychiatre qui atteste que

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2200803_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

L'expert psychiatre ayant examiné M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2203859_20240701

Administratif

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Une expertise complémentaire ensuite été confiée au docteur B, psychiatre, dont le rapport a été déposé le 31 janvier 2022.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2105373_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Après avis favorable d'un médecin psychiatre agréé sur son aptitude au port et à l'usage des armes, M.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2300078_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Il ressort des pièces du dossier, comme l'a d'ailleurs relevé le médecin psychiatre qui a examiné M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2209029_20250707

Administratif

7 juillet 2025

7 juillet 2025

, du 26 mai 2021 qui a conclu à un taux d'invalidité de 60 % concernant ses troubles psychiatriques dont 10 % d'état antérieur à la titularisation de l'intéressée.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202869_20240614

Administratif

14 juin 2024

14 juin 2024

Il ressort du rapport d'expertise établi le 24 juin 2022 par un médecin psychiatre mandaté par l'administration que M.

Source officielle

Page 5 sur 455

← PrécédentSuivant →