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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2104052_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jaur, - les conclusions de M. Huguen, rapporteur public, - et les observations de Me Naïm, avocat de M. A et Mme C.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2309316_20260512

Administratif

12 mai 2026

12 mai 2026

Alors qu’elle était affectée au collège Jean Jaurès de Villeurbanne, Mme C..., professeure certifiée de mathématiques, a été victime, le 1er septembre 2021, d’un accident reconnu imputable au service le

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2402921_20250116

Administratif

16 janvier 2025

16 janvier 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Jaffré, première conseillère, pour statuer sur le litige. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2401971_20240829

Administratif

29 août 2024

29 août 2024

La présidente du tribunal a désigné Mme Jaffré, première conseillère, pour statuer sur le litige. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2402559_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

La présidente du tribunal a désigné Mme Jaffré, première conseillère, pour statuer sur le litige. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2402580_20241104

Administratif

4 novembre 2024

4 novembre 2024

La présidente du tribunal a désigné Mme Jaffré, première conseillère, pour statuer sur le litige. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2405663_20250519

Administratif

19 mai 2025

19 mai 2025

Le rapport de Mme Jaur a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2406061_20240701

Administratif

1 juillet 2024

1 juillet 2024

le maire de la commune de Ronchin s'est opposé à la déclaration préalable de travaux portant sur l'installation de nouvelles antennes relais de téléphonie mobile sur un terrain situé 80 avenue Jean Jaurès

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2407904_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jaur, - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2300421_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jaur, - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2300422_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jaur, - et les observations de Mme D. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2608851_20260418

Administratif

18 avril 2026

18 avril 2026

Il résulte de ce qui précède qu’il y a lieu d’enjoindre au maire de la commune de Saint-Ouen-sur-Seine de procéder au retrait des barrières bétonnées installées 70 avenue Jean Jaurès à Saint-Ouen-sur-Seine

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2506829_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Koutchouk, premier conseiller, Mme Jaffré, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 avril 2026. Le rapporteur, Koutchouk Le président, J-P.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2305604_20230712

Administratif

12 juillet 2023

12 juillet 2023

laquelle le directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hauts-de-Seine a affecté son fils C B pour l'année scolaire 2023-2024 en seconde générale et technologique au lycée Jean Jaurès

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2209986_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

Babski, premier conseiller faisant fonction de président, -Mme Jaur, première conseillère, -Mme Célino, première conseillère.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2000087_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Délibéré après l'audience du 8 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Bader-Koza, présidente, Mme Jaffré, première conseillère, Mme Trimouille, première conseillère.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2101909_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Mme B, qui habite 80 rue Jean Jaurès à Castillon-la-Bataille (Gironde), demande au tribunal d'annuler le titre exécutoire n° 574 du 22 février 2021 d'un montant de 102 euros émis par le maire de la commune

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2101994_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Délibéré après l'audience du 6 octobre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Bader-Koza, présidente, Mme Jaffré, première conseillère, Mme Trimouille, première conseillère, Rendu public par mise

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2104692_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Lemaire, président, - Mme Courtois, première conseillère, - Mme Jaur, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 décembre 2023. La rapporteure, Signé C.

Source officielle
TA

12ème chambre

DTA_2313403_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Marias, premier conseiller, - Mme Jaur, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 décembre 2025 Le rapporteur, H.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

JAUFFRES, Luc, Marie, Marcel, Léonce

SIREN 513689570Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

20/11/2024

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Créations

OSALYS, JAUFFRES, Luc, Marie, Marcel, Léonce

SIREN 513689570Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

25/05/2023

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Modifications diverses

J & C, JAUFFRES CLEMENTZ

SIREN 402061303Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

10/02/2022

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Dépôts des comptes

JAUFFRES - CLEMENTZ

SIREN 402061303GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

11/02/2021

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Dépôts des comptes

JAUFFRES - CLEMENTZ

SIREN 402061303GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

05/01/2021

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