CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 956 résultats pour « Audrey SINGER »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2502812_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2600353_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2503667_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2504040_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Il soutient que : - l’arrêté a été signé par une autorité incompétente faute de délégation régulière de signature ; - la décision implicite est insuffisamment motivée ; - la décision ne respecte pas

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2500862_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2302867_20231122

Administratif

22 novembre 2023

22 novembre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2303005_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Il soutient que : Sur l'ensemble des décisions : - elles ont été signées par une autorité incompétente faute de délégation de signature ; Sur la décision l'obligeant à quitter le territoire français

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2300837_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2302289_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Vu : - la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; - la convention internationale relative aux droits de l'enfant signée à New-York le 26 janvier 1990

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2302432_20231004

Administratif

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2101580_20220928

Administratif

28 septembre 2022

28 septembre 2022

Katwans se prévaut d'une tacite reconduction de sa convention d'occupation en vertu du règlement des autorisations de terrasses du domaine public portuaire, le document qu'elle verse aux débats, bien que signé

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2026307_20221103

Administratif

3 novembre 2022

3 novembre 2022

(LTR) a cédé, le 6 décembre 2010, à l'établissement bancaire la Banque Courtois une créance détenue sur Habitat Toulouse, office public de l'habitat, au titre de l'attribution du lot n° 2 du marché signé

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2103004_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Par un mémoire enregistré le 26 janvier 2023, la SCEA Eliporc, représentée par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey d'Halluin et associés, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2501135_20250502

Administratif

2 mai 2025

2 mai 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2307785_20230727

Administratif

27 juillet 2023

27 juillet 2023

Le juge des référés,Le juge des référés,La juge des référés, Signé Signé Signé C I J B F E La

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2518999_20260121

Administratif

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique du 19 janvier 2026 à 14 heures, tenue en présence de Mme Aubret, greffière d’audience : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2302800_20230418

Administratif

18 avril 2023

18 avril 2023

Elle soutient que : - la décision a été signée par une autorité incompétente ; - la mise en place de ces installations a pris un temps considérable ; elle doit entreprendre des devis pour l'évacuation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2207260_20220816

Administratif

16 août 2022

16 août 2022

Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Aubret, greffière d'audience, Mme C a lu son rapport et entendu : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2507930_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

La juge des référés, Signé : C. LetortLa greffière, Signé : S.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2503031_20250407

Administratif

7 avril 2025

7 avril 2025

La juge des référés, La greffière, Signé : C. Letort Signé : S.

Source officielle

Page 53 sur 98

← PrécédentSuivant →