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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DTA_2104592_20230623
23 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jeannot, - les conclusions de M.
DTA_2105262_20230623
Chambre 1
DTA_2400482_20240430
30 avril 2024
B A, représenté par Me Jeannot, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 22 novembre 2023 par lequel la préfète de Meurthe-et-Moselle a refusé de lui délivrer un titre de séjour, lui a
Chambre 2
DTA_2400676_20250505
5 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 mars 2024, Mme A B, représentée par Me Jeannot, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision de refus de séjour du 13 novembre 2023 de
DTA_2501792_20260324
24 mars 2026
H... et autres, - les observations de Me Jeandon, substituant Me Zoubeidi-Defert, représentant la commune de Gérardmer ; - et les observations de Me Géhin, représentant M. I....
DTA_2500802_20250919
19 septembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 17 avril 2025, le centre hospitalier « Les 3 Rivières » de Chatel-sur-Moselle, représenté par Me Jeandon, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de
DTA_2401690_20250131
31 janvier 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 9 août 2024, le directeur de la maison pour la personne polyhandicapée les Charmilles, représenté par Me Jeandon, conclut au rejet de la requête et à ce que la
Tribunal Administratif de Nancy
DTA_2200428_20220823
23 août 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 février 2022, la commune de Bar-le-Duc, représentée par Me Jeandon, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article
JU OQTF 6 semaines
DTA_2300374_20230307
7 mars 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les observations de Me Jeandon, substituant Me Zoubeidi-Defert, représentant M. et Mme A, - et les observations de M.
DTA_2300375_20230307
DTA_2300835_20240820
20 août 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 12 septembre 2023, le conseil départemental de la Meuse, représenté par Me Jeandon, conclut au rejet de la requête.
Tribunal Administratif de Nice
DTA_2300958_20230412
12 avril 2023
Par un mémoire, enregistré le 22 mars 2023, les sociétés Ingerop et Ingerop conseil et ingéniérie, représentées par Me Jeambon sollicitent la mise hors de cause aux opérations d'expertise de la société
2ème chambre
DTA_2501847_20260326
26 mars 2026
Thierry Besse, président, - Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, - Mme Marie Chapard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 mars 2026.
DTA_2310669_20260205
5 février 2026
Thierry Besse, président, - Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, - Mme Marie Chapard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 février 2026.
DTA_2311050_20250113
13 janvier 2025
Jean-Pascal Chenevey, président-rapporteur, Mme Marine Flechet, première conseillère, Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère.
DTA_2307209_20250718
18 juillet 2025
Jean-Pascal Chenevey, président, - Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, - Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 juillet 2025.
DTA_2305844_20240208
8 février 2024
Jean-Pascal Chenevey, président, - Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, - Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 février 2024.
DTA_2303348_20250130
30 janvier 2025
Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Marine Flechet, première conseillère, Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 janvier 2025.
DTA_2209677_20240507
7 mai 2024
Chenevey, président rapporteur, Mme Marine Flechet, première conseillère, Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mai 2024.
DTA_2209719_20250130
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