CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

36 821 résultats pour « Pascal-Labrot »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2306344_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

Pascal, président-rapporteur ; - les observations de Me Dubois, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2304818_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Pascal, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2303370_20240723

Administratif

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Pascal, président, Mme Chaumont, première conseillère, Mme Duroux, première conseillère, assistés de Mme Gialis, greffière.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2306493_20240604

Administratif

4 juin 2024

4 juin 2024

Pascal, président-rapporteur ; - et les observations de Me Salles, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2401738_20240723

Administratif

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Pascal président, Mme Chaumont, première conseillère, Mme Duroux, première conseillère, assistés de Mme Ravera, greffière.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2204477_20221206

Administratif

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Pascal, président-rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2204021_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Pascal, président-rapporteur ; - et les observations de Me Guillet, représentant Mme C. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2204144_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Pascal, président-rapporteur ; - et les observations de Mme A, épouse du requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2302544_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Pascal, président, Mme Duroux, conseillère, M. Holzer, conseiller, assistés de Mme Génovèse, greffière.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2004848_20230404

Administratif

4 avril 2023

4 avril 2023

Pascal, président-rapporteur, - les conclusions de M. Soli, rapporteur public, - et les observations de Mme A, représentant la commune de Cannes. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2004866_20230425

Administratif

25 avril 2023

25 avril 2023

Pascal, président-rapporteur ; - les conclusions de M. Soli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2013287_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

requête et des mémoires, enregistrés les 23 août 2020, 25 juin 2020, 19 juillet 2021, 20 septembre 2021, 31 décembre 2021, 6 septembre 2022, 3 août 2023, 20 mars 2024, 22 avril 2024 et 28 juin 2024, Me Pascal

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2004198_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Pascal, président-rapporteur, - les conclusions de M. Soli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1905244_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

Pascal, président, - les conclusions de Mme Sorin, rapporteure publique. - Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2202573_20220704

Administratif

4 juillet 2022

4 juillet 2022

Pascal, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2106049_20221206

Administratif

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Pascal, président, Mme Chaumont, conseillère, Mme Duroux, conseillère, assistés de Mme Ravera , greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 décembre 2022.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2205786_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Pascal, président ; - et les observations de Me Almairac, pour Mme B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2205205_20221123

Administratif

23 novembre 2022

23 novembre 2022

Pascal, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2104180_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Pascal, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Moutry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2103668_20230307

Administratif

7 mars 2023

7 mars 2023

Pascal, président-rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

Page 57 sur 1842

← PrécédentSuivant →