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12 705 résultats pour « diagnostic »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2304485_20231205

Administratif

5 décembre 2023

5 décembre 2023

Lors de son arrivée aux urgences de la clinique, le requérant allègue qu'il a été pris en charge tardivement et qu'une double fracture de la malléole lui a été diagnostiqué.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2305795_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

Mme D expose qu'en 2015 la maladie de Crohn lui a été diagnostiquée.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2204286_20251114

Administratif

14 novembre 2025

14 novembre 2025

Ainsi, le docteur B... a conclu que, postérieurement au 13 juin 2019, date du diagnostic du syndrome thoraco-brachial, l’état de santé de Mme C..., consécutivement à l’accident de service du 27 février

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2110309_20240730

Administratif

30 juillet 2024

30 juillet 2024

A la suite de son accouchement le 2 août 2011 au CH de Digne-les-Bains, Mme A s'est vue diagnostiquer en novembre 2011 une névralgie pudendale aigüe d'origine obstétricale.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2102697_20230306

Administratif

6 mars 2023

6 mars 2023

Elle est alors hospitalisée jusqu'au 31 décembre 2013 et un syndrome des antiphospholipides est diagnostiqué.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2102804_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

A F s'est vu diagnostiquer un cancer bronchique avec une extension métastasique rapide dans les mois qui ont suivi.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2105419_20220818

Administratif

18 août 2022

18 août 2022

Le 31 juillet 2017, Mme J I, atteinte d'un cancer du côlon gauche, de stade IV diagnostiqué en 2016, a été admise à l'hôpital d'instruction des armées (HIA) Clermont-Tonnerre de Brest pour des douleurs

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101402_20230221

Administratif

21 février 2023

21 février 2023

les professionnels de santé mentionnés à la quatrième partie du présent code, ainsi que tout établissement, service ou organisme dans lesquels sont réalisés des actes individuels de prévention, de diagnostic

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2002015_20221228

Administratif

28 décembre 2022

28 décembre 2022

Un nodule pulmonaire hypermétabolique du lobe inférieur droit a été diagnostiqué en 2016, lié à son exposition à l'amiante.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_1901227_20230112

Administratif

12 janvier 2023

12 janvier 2023

sa demande indemnitaire n'est pas dirigée à l'encontre du centre hospitalier intercommunal de Toulon ; - la responsabilité du centre hospitalier de Hyères est engagée du fait d'un défaut de diagnostic

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_1907591_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

D s'est vu diagnostiquer en 2009 un cancer épidermoïde du cavum.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2101138_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

À la suite d'un scanner abdomino-pelvien du 11 mai 2017, une tumeur de la vessie a été diagnostiquée chez Jean-Claude A, alors âgé de 63 ans.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400335_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Souffrant de douleurs externes du poignet, il lui a été diagnostiquée une tendinopathie conduisant à une infiltration corticoïde réalisée au bloc opératoire le 29 mai 2019.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2402070_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Mme B... soutient que, devant la persistance de ses symptômes, elle a consulté différents médecins et qu’un gastroentérologue, consulté le 24 janvier 2024, a diagnostiqué la présence d’une infection par

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2423086_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

D... épouse B..., alors âgée de 67 ans, s’est vu diagnostiquer en avril 2019 lors d’un bilan une leucémie aiguë myéloïde sans maturation avec 25% de blastes.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2300147_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Elle fait valoir que le Dr F lui a diagnostiqué une encéphalomyélite aigue disséminée, une pathologie démyélinisante du SNC d'origine post-infectieuse débutée en mars 2018.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2505866_20250806

Administratif

6 août 2025

6 août 2025

B et de prescrire au directeur général de l'agence régionale de santé, dans un délai de dix jours à compter de la notification de cette ordonnance, de faire réaliser un diagnostic du logement de M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2100017_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

A demande la condamnation du centre hospitalier de Bourg-Saint-Maurice à réparer les préjudices subis du fait d'un retard de diagnostic dont il s'estime victime. 2.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2202140_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

112, C 114, C 116, ZB 0122, ZB 0579, AA 0100, ZE 4, ZE 96, ZH 127, AA 0101, AB 0163, mentionnées dans son arrêté du 24 mars 2022 en vue de pénétrer sur les propriétés privées afin de réaliser un diagnostic

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2504431_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

le juge des référés du tribunal, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, d’un litige l’opposant à la société Grand Delta Habitat relativement au diagnostic

Source officielle

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DIAGNOSTICS DE LA BAIE

SIREN 899157218Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

20/09/2026

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Dépôts des comptes

DIAGNOSTICS ET SECURISATION DE L'HABITAT

SIREN 789861515Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar

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Dépôts des comptes

AQUITAINE INVESTIGATIONS RECHERCHES ET DIAGNOSTICS

SIREN 794633537Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

20/09/2026

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Dépôts des comptes

SASU COORDINATION-DIAGNOSTICS

SIREN 825011794Greffe du Tribunal de Commerce d'albi

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Procédures collectives

MB DIAGNOSTICS

SIREN 952419265Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 1 juillet 2026, désignant en qualtié de liquidateur la Selarlu SPAGNOLO Stephan Pris en la Personne de Maître SPAGNOLO Stéphane 285 rue Gilles Roberval Parc Kennedy Bâtiment C1-Cs 52030 30915 Nîmes. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de

18/09/2026

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