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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2503032_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
O R D O N N E : Article 1er : Le docteur B E, exerçant au Centre Borély Mermoz, 118 rue Jean Mermoz à Marseille (13008), est désigné pour procéder, en présence du centre hospitalier de la Ciotat, de
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2301068_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
O R D O N N E : Article 1er : Mme le Dr C D, domiciliée Chemin des Borellys, Hôpital Nord à Marseille (13015), est désigné en qualité d'expert.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2202816_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
ORDONNE : Article 1er : Le docteur B C épouse D, domiciliée à l'hôpital Nord chemin des Borrelly à Marseille (13015) est désignée comme expert avec pour mission de : * se faire communiquer tous documents
Source officielle3e Section - 3e Chambre - R.222-13
DTA_2218123_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
A a été enlevé par l'avant à l'aide d'une grue n° 47 et il n'est pas contesté, ainsi que l'a indiqué l'expert, que les dommages constatés sur la partie basse du bouclier avant et le revêtement inférieur
Source officielleSection 8 - Chambre 2
DTA_2324840_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
C, né le 16 août 1976 à Boully (Mauritanie), de nationalité mauritanienne, entré en France le 20 août 2018 selon ses déclarations, a fait l'objet d'un arrêté en date du 20 octobre 2023 par lequel le préfet
Source officielle1ère chambre
DTA_2301598_20260205
5 février 2026
5 février 2026
une requête et des mémoires, enregistrés les 15 septembre 2023, 13 janvier 2025 et 30 décembre 2025, la société par actions simplifiées (SAS) Auto Casse B..., représentée par Me Lefaure puis par Me Bouclier
Source officielle5ème Chambre
DTA_2023888_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
mètres de haut, dans l'attente duquel le nombre de véhicules en piste simultanément est limité à 20 (hors compétition) et une étude de conception et de réalisation des dispositifs adaptés servants de boucliers
Source officielle1ère chambre
DTA_2401092_20260205
5 février 2026
5 février 2026
la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 21 juin 2024 et 30 décembre 2025, la société civile immobilière (SCI) Recycla'fer, représentée par Me Lefaure puis par Me Bouclier
Source officielle8ème chambre
DTA_2201610_20240925
25 septembre 2024
25 septembre 2024
Par ailleurs, le fait d'insulter des policiers et de porter des coups de poing et de pied sur un bouclier utilisé par un membre des forces de l'ordre présente un caractère de gravité particulier et révèle
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2200725_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
A D, inscrit sur le tableau des experts auprès de la cour administrative d'appel de Marseille, demeurant Centre Borely Mermoz, 118 rue Jean Mermoz à Marseille (13008), est désigné avec pour mission de
Source officielle4ème chambre
DTA_2100147_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
B en détention doivent être réalisés sous l'escorte d'un trinôme d'agents et d'un gradé, équipés de tenue pare-coups et d'un bouclier. Le détenu est en outre menotté.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2205926_20230214
14 février 2023
14 février 2023
O R D O N N E : Article 1er : Le docteur A E, exerçant au centre Borély Mermoz, 118 rue Jean Mermoz à Marseille (13417 cedex 08), est désigné pour procéder, en présence des parties à l'instance à une
Source officielleMagistrat BOSSI
DTA_2103368_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
BossiLa greffière, B.
Source officielleJU-3ème chambre
DTA_2403331_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 24 mai 2024, la société civile immobilière (SCI) Lermath, représentée par Me Bouclier, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge
Source officielle8ème chambre
DTA_2303309_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
en congé de maladie ordinaire du 20 avril au 19 octobre 2022 ainsi que la décision du 14 juin 2022 de la même autorité ayant refusé de la réintégrer sur son poste d'agent d'accueil au collège Maria Borrély
Source officielle8ème chambre
DTA_2210691_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
en congé de maladie ordinaire du 20 avril au 19 octobre 2022 ainsi que la décision du 14 juin 2022 de la même autorité ayant refusé de la réintégrer sur son poste d'agent d'accueil au collège Maria Borrély
Source officielle2ème Chambre
DTA_1900588_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
Il résulte de l'instruction que la requête visée ci-dessus a été introduite, le 4 février 2019, par Me Bouclier pour le compte de la société Groupe Conseil Eurocan Incorporated, société de droit québécois
Source officielle8ème chambre
DTA_2207074_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
en congé de maladie ordinaire du 20 avril au 19 octobre 2022 ainsi que la décision du 14 juin 2022 de la même autorité ayant refusé de la réintégrer sur son poste d'agent d'accueil au collège Maria Borrély
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2102761_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
D B, représenté par la SCP Ben Bouali - Paul - Suzzi, demande au tribunal de : 1°)condamner le service départemental d'incendie et de secours (SDIS) de la Seine-Maritime à la somme totale de 18 804,16
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2506466_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
A..., représenté par Me Bouali, demande à la juge des référés, saisie sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de la décision en date du
Source officiellePage 6 sur 10