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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2404815_20240415
15 avril 2024
15 avril 2024
insuffisamment motivée ; * elle révèle un défaut d'examen de sa situation ; * elle est entachée d'une erreur manifeste d'appréciation au regard de la pénurie de personnel qualifié dans le secteur bucco-dentaire
Source officielle3ème Chambre
DTA_2000893_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
de Nanterre (Hauts-de-Seine) à la SAS CERP Bâtiment, portant sur la construction d'un groupe scolaire et d'un centre de loisirs sur la zone d'activité commerciale des Provinces Françaises, secteur Buffon
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2524915_20250912
12 septembre 2025
12 septembre 2025
F, ainsi que la décision implicite rejetant son recours gracieux adressé au rectorat de Paris le 28 juin 2025 ; 2°) d'enjoindre au rectorat de Paris d'affecter sans délai son fils, B F, au lycée Buffon
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2301720_20231002
2 octobre 2023
2 octobre 2023
commune, ayant occasionné une fracture de la mâchoire et plusieurs dents cassées ; - une déclaration d'accident a été effectuée auprès de son assureur ; - elle a conservé de nombreuses séquelles bucco-dentaires
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2206462_20221010
10 octobre 2022
10 octobre 2022
B C, représenté par l'Aarpi Infantes et Buffler, doit être regardé comme demandant au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative
Source officielle5ème Chambre
DTA_2100505_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
La SARL Kamogawa, qui exploite un restaurant sous l'enseigne " Kamogawa " situé 18 rue de la Buffa à Nice (06000) a sollicité par courrier du 30 juin 2020 l'autorisation d'installer une terrasse sur le
Source officielle3e Section - 2e Chambre
DTA_2420486_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Mme A... réside rue Buffon, dans le 5e arrondissement de Paris. Elle se déplace, du fait de son handicap, en fauteuil roulant électrique ou en véhicule aménagé.
Source officielle3ème chambre
DTA_2303115_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
L’intéressée continue notamment à souffrir de douleurs maxillaires à la mastication, d’une communication bucco sinusale gauche avec reflux constant à l’alimentation, d’une sensation de nez bouché et des
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2303532_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Ces locaux sont loués à la société Centre locatif international Parmentier, qui les exploite, sous l'enseigne " Buro Club ", dans le cadre d'une activité de mise à disposition d'espaces dits de " coworking
Source officielle7ème Chambre
DTA_1911501_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
A sa sortie de l'hôpital et compte tenu des douleurs bucco-dentaires ressenties, Mme A a demandé la réalisation d'un scanner et d'une radiographie panoramique qui ont mis en évidence un traumatisme bucco-dentaire
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_2513971_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Il en ressort enfin qu’il est scolarisé de façon continue depuis 2009 et qu’à la date de l’arrêté attaqué il suivait avec sérieux au lycée Buffon une formation d’agent de prévention-santé par le sport
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2300759_20230807
7 août 2023
7 août 2023
Celle-ci a fait procéder à l'installation d'une chaudière à condensation dans une maison située à Buros.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200537_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
La SAS Elevage tourisme vert Macouria est spécialisée dans l'élevage de bovins et de buffles.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2121532_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
A, en raison de sa pathologie et des traitements lourds associés, a considérablement fragilisé son état bucco-dentaire et a rendu cet accident inévitable ; - à titre subsidiaire, le tribunal retiendra
Source officielle3e Section - 3e Chambre - R.222-13
DTA_2316616_20250915
15 septembre 2025
15 septembre 2025
Le 29 mai 2022, son véhicule, qui était irrégulièrement stationné au 5, rue Buffon dans le 5ème arrondissement de Paris, a été transporté à la préfourrière.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2012789_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
titre du solde du lot n° 4 " Menuiseries intérieures-Mobiliers " du marché public de construction d'un groupe scolaire et d'un centre de loisirs sur la ZAC des Provinces Françaises, sur le secteur Buffon
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2519215_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
. - Ingénierie - Maîtrise d’œuvre), exerçant 9 rue Buffon à Semur-en-Auxois (21140), est désigné comme expert avec pour mission de : 1°) se faire communiquer tous documents contractuels et pièces qu'il
Source officielle5ème Chambre
DTA_2304175_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Considérant ce qui suit : Mme A..., qui est propriétaire d’un bien situé 16, rue Buffon à Bassens a déposé, le 20 décembre 2021, une demande de prime de transition énergétique dite « MaPrimRénov » par
Source officielle1ère chambre
DTA_2304252_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Mme C... a consulté le 27 juin 2017 le service d’odontologie de l’hôpital Henri-Mondor, relevant de l’Assistance publique – Hôpitaux de Paris (APHP), afin d’entreprendre une remise en état bucco-dentaire
Source officielle6ème Chambre
DTA_2201396_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Le centre de santé So Clinic Mas Argelliers Montpellier, ouvert depuis le 4 octobre 2021 et qui assure des soins bucco-dentaires, a sollicité de la direction départementale de l'emploi du travail et des
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