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870 résultats pour « Charles FREIDEL Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre

DTA_2205837_20251205

Administratif

5 décembre 2025

5 décembre 2025

Frindel, - les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique, - et les observations de Mme B..., représentant l’université de Lille.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2104394_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

Frindel ; - les conclusions de M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2103955_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Frindel ; - les conclusions de M. Leymarie, rapporteur public ; - et les observations de Me Becquevort, représentant la commune de Labruguière. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2401405_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Frindel ; - et les observations de Me Bru, représentant le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2403847_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

Frindel a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. B, ressortissant algérien, déclare être entré sur le territoire français le 1er janvier 2021.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2206605_20251017

Administratif

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Frindel ; - et les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M. C...

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2201993_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

Frindel a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2103002_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Frindel, conseiller, Mme Sanier, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 décembre 2025. Le rapporteur, Signé T.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2104309_20240503

Administratif

3 mai 2024

3 mai 2024

Frindel ; - et les conclusions de M. Leymarie, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2504972_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Frindel pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2201689_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Frindel ; - les conclusions de M. Leymarie, rapporteur public ; - et les observations de Me Foucard, représentant Mme C.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2302291_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

Frindel a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2202099_20240919

Administratif

19 septembre 2024

19 septembre 2024

Frindel ; - et les observations de Me Philippe, représentant Mme B.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2302122_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

Frindel a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. B, ressortissant turc, déclare être entré en France pour la première fois le 8 septembre 1995.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2303316_20240715

Administratif

15 juillet 2024

15 juillet 2024

Frindel ; - les conclusions de M. Leymarie, rapporteur public ; - les observations de Me Thalamas, représentant Mmes B et E ; - et celles de Mme A, représentant la commune de Toulouse.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2201411_20240715

Administratif

15 juillet 2024

15 juillet 2024

Frindel ; - les conclusions de M. Leymarie, rapporteur public ; - et les observations de Me Aveline, représentant la commune de Toulouse. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2203014_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Frindel ; - les conclusions de M. Leymarie, rapporteur public ; - les observations de Me Laffourcade-Mokkadem, représentant M. C et M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2200837_20240315

Administratif

15 mars 2024

15 mars 2024

Frindel ; - les conclusions de M. Leymarie, rapporteur public ; - et les observations de Me Bonnel, représentant la commune de Muret. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2107005_20240531

Administratif

31 mai 2024

31 mai 2024

Frindel ; - et les conclusions de M. Leymarie, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Le 22 avril 2021, M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2104692_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge du SMECTOM du Plantaurel le versement à M.

Source officielle

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