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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2101990_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
la cure thermale n'apporteraient pas d'amélioration.
Source officielleJuge Unique
DTA_2400427_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
B adjoints à ce ponton une cabane en bois, édifiée sur pilotis, et un ponton flottant constitué de cubes en plastique. Le préfet de la Martinique demande au tribunal de condamner M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2300235_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
l'avis des sommes à payer émis par le comptable public de la commune de Fursac le 29 novembre 2021 et la délibération du 26 février 2018 de la commune de Fursac portant augmentation du tarif du mètre cube
Source officielle1ère chambre
DTA_2300518_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Le taux de la part « volume » de la redevance hydraulique a ainsi été fixé, pour les usages industriels et commerciaux, pour 2022, à 0,00525 euros par mètre cube, pour 2023, à 0,00558 euros par mètre cube
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2402158_20240529
29 mai 2024
29 mai 2024
et évacuée en déchet industriel banal ferraille à recycler et qu'elle n'a donc pas de BSDD à fournir sur la traçabilité pour le pompage de cette cuve.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2001125_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
La coque de la cuve située à droite de la station d'épuration présente une fissure laissant pénétrer des eaux extérieures lorsque la cuve est vide, et cette même cuve présente, en sa partie supérieure,
Source officielle3ème Chambre
DTA_2006940_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Il a formé le 19 juin 2020 un recours gracieux auprès du préfet du Nord pour obtenir le remboursement complet de ses frais d'hébergement de cure thermale.
Source officielle4e Section - 3e Chambre
DTA_2224983_20250218
18 février 2025
18 février 2025
pour la démolition d'un bâtiment provisoire et l'extension de l'ambassade de Cuba avec la construction d'un bâtiment du sous-sol au R+7 pour le consulat de Cuba, ensemble la décision portant rejet de
Source officielle4ème Chambre
DTA_2000093_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
La commune de Cuges-les-Pins a produit des pièces complémentaires le 15 novembre 2024 qui ont été communiquées.
Source officielle2ème chambre
DTA_2101582_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
Elle a sollicité le 12 février 2021 l'octroi d'un congé de maladie pour suivre une cure thermale en rhumatologie à Balaruc-les-Bains du 14 juin au 3 juillet 2021.
Source officielle6ème chambre
DTA_2102997_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
cadre du protocole de soins concernant son accident reconnu imputable au service par décision du 20 décembre 2013 et rejeté sa demande concernant la prise en charge d'une ceinture lombaire et d'une cure
Source officielle2ème Chambre
DTA_2302730_20260225
25 février 2026
25 février 2026
continuité dans la fourniture de la ressource ; - il n’est pas démontré que les usagers prélevant de l’eau « en vue de sa potabilisation » seraient traités moins favorablement alors que le coût du mètre cube
Source officielle1ère chambre
DTA_2201268_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Enfin, à la demande des services instructeurs, le pétitionnaire a complété son projet par courriel du 19 mai 2021 en précisant qu'une cuve fermée de 60 mètres cubes, vidée mécaniquement, récupérera les
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2400842_20250129
29 janvier 2025
29 janvier 2025
de stockage du digestat et la cuve pré-fosse de telle sorte que les nuisances olfactives liées au fonctionnement de l'installation seront limitées.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2004433_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
En 2015, 2016 et 2017, le préfet de la zone de défense et de sécurité Sud-Est a accepté la prise en charge de cures thermales au titre de ces accidents de service.
Source officielle2ème chambre
DTA_2303286_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Elle soutient que les cuves de stockage en inox de plus de 100 m3 ne doivent pas être incluses dans les bases imposables à la cotisation foncière des entreprises pour remplir les conditions de l'exonération
Source officielle2ème chambre
DTA_2303290_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Elle soutient que les cuves de stockage en inox de plus de 100 m3 ne doivent pas être incluses dans les bases imposables à la cotisation foncière des entreprises pour remplir les conditions de l'exonération
Source officielle2ème chambre
DTA_2303291_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Elle soutient que les cuves de stockage en inox de plus de 100 m3 ne doivent pas être incluses dans les bases imposables à la cotisation foncière des entreprises pour remplir les conditions de l'exonération
Source officielle2ème chambre
DTA_2303292_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Elle soutient que les cuves de stockage en inox de plus de 100 m3 ne doivent pas être incluses dans les bases imposables à la cotisation foncière des entreprises pour remplir les conditions de l'exonération
Source officielle2ème chambre
DTA_2303293_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Elle soutient que les cuves de stockage en inox de plus de 100 m3 ne doivent pas être incluses dans les bases imposables à la cotisation foncière des entreprises pour remplir les conditions de l'exonération
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