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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

12eme chambre

DTA_2303160_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

Le rapport de Mme André a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2306757_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

Le rapport de Mme André a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2212182_20230626

Administratif

26 juin 2023

26 juin 2023

Le rapport de Mme André a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2214557_20231016

Administratif

16 octobre 2023

16 octobre 2023

Le rapport de Mme André a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2214885_20231009

Administratif

9 octobre 2023

9 octobre 2023

Délibéré après l'audience du 11 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chauvet, présidente, Mme André, première conseillère, Mme Heng, conseillère.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2302203_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Le rapport de Mme André a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

12eme chambre

DTA_2312716_20251205

Administratif

5 décembre 2025

5 décembre 2025

Le rapport de Mme André a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme B...

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2309569_20240603

Administratif

3 juin 2024

3 juin 2024

Délibéré après l'audience du 6 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Specht-Chazottes, présidente, Mme André, première conseillère, Mme Heng, conseillère.

Source officielle
TA

Magistrat statuant seul

DTA_2200254_20240206

Administratif

6 février 2024

6 février 2024

Les saisines n° 2200254 et n° 2200317 concernent le même navire, présentent à juger des questions identiques et ont fait l'objet d'une instruction commune.

Source officielle
TA

Magistrat statuant seul

DTA_2200317_20240206

Administratif

6 février 2024

6 février 2024

Les saisines n° 2200254 et n° 2200317 concernent le même navire, présentent à juger des questions identiques et ont fait l'objet d'une instruction commune.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2309530_20240603

Administratif

3 juin 2024

3 juin 2024

Le rapport de Mme André a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2500863_20260119

Administratif

19 janvier 2026

19 janvier 2026

B... et Laura B..., représentées par Me Quentin André, demandent au tribunal : 1°) d’annuler l’avis de taxe foncière pour l’année 2023, établi le 14 décembre 2023, qui leur réclame le paiement d’une

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2100323_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 9 mars 2022, la commune d'Evreux, représentée par Me André, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de Me Berel la somme de 1 500 euros

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2303676_20231228

Administratif

28 décembre 2023

28 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 18 septembre 2023 et 10 octobre 2023, la société Immo Thot SAS, représentée par la SCP Baron-Cosse-André, demande au tribunal

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2101873_20230216

Administratif

16 février 2023

16 février 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 20 mai 2021, la commune de Vexin-sur-Epte, représentée par Me André, SCP Baron C, conclut au rejet de la requête et à la condamnation de Mme A à lui verser la somme

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2201960_20240206

Administratif

6 février 2024

6 février 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 mai 2022, la SCI Valentin, représentée par Me André, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté N° PC 027 326 21 A0005 en date du 10

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2406008_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 5 mars 2025, l'Institut Mines-Télécom, représenté par Me André, conclut, à titre principal, au rejet de la requête, à titre subsidiaire, à ce que les demandes indemnitaires

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2507675_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Délibéré après l’audience du 4 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Bedelet, présidente, Mme Holzem, première conseillère, Mme André, première conseillère.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2312329_20240722

Administratif

22 juillet 2024

22 juillet 2024

Le rapport de Mme André a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2303436_20240129

Administratif

29 janvier 2024

29 janvier 2024

Le rapport de Mme André a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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