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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre - JU
DTA_2202096_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
réel et sérieux de son état de santé et se prévaut à ce titre de ce que le docteur C, médecin en chef de l'unité de médecine physique et de réadaptation de l'hôpital d'instruction des armées Robert Picqué
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2200062_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
A, médecin de l'hôpital d'instruction des armées Robert Picqué, à Bordeaux, qui se déclare favorable à " la modification de la décision de l'inspection du service de santé des armées " ainsi que par l'expertise
Source officielle9ème Chambre
DTA_2406580_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
Le requérant produit également plusieurs autres attestations de proches certifiant qu'il s'occupe très bien de Maël et participe avec lui à différentes activités (piscine, pique-niques, anniversaires etc
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2304888_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
fontaine à eau ; mais les travaux de remodelage du site par mouvements de terre et affouillement ainsi que l'aménagement des divers équipements (pumptrack, aire de fitness, terrain de basket, aires de pique-nique
Source officielle1ère Chambre
DTA_2303408_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
contestent, enfin, pas sérieusement que le quartier, situé en zone mixte périphérique, certes à vocation principale d’habitat, est déjà relativement fréquenté en étant notamment aménagé avec des tables de pique-nique
Source officielle1ère chambre
DTA_2200180_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
décembre 2020, il est apparu que celui-ci avait organisé un management de son service fondé sur la peur et sur une emprise du manager sur les agents, se manifestant notamment par un autoritarisme, des " piques
Source officielle9è ch Magistrat statuant seul
DTA_2110833_20240621
21 juin 2024
21 juin 2024
PICQ Noeillie conseillère juridique pour le département des Bouches-du-Rhône.
Source officielle7ème Chambre (JU)
DTA_1903511_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
été reproché à Mme B, dans l'arrêté attaqué, d'avoir adopté un comportement inadapté à l'égard d'un enfant en bas âge pendant l'été 2017 en lui disant : " si tu ne parles pas moins fort, je vais te piquer
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2301536_20230819
19 août 2023
19 août 2023
painting " sur le site de la Rodia, à rouler à bicyclette entre 10 h 00 et 12 h 00 sur le parcours de 12,4 kilomètres envisagé à travers les rues de Besançon et notamment son centre historique, puis à pique-niquer
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2110875_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
De plus, s'il démontre une insertion professionnelle en qualité de mécanicien automobile de la société Iscorp sise rue de Picpus à Paris (75012), en joignant à sa requête son contrat de travail à durée
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301155_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
En outre, la seule circonstance qu'une aire de pique-nique et une fontaine soient installées sur deux des parcelles et la seule proximité d'une zone urbanisée ne suffisent pas à priver ces terrains de
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2302925_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
Par ailleurs, en citant notamment une étude américaine selon laquelle les insectes vecteurs de l'anémie infectieuse sont peu susceptibles de piquer successivement deux animaux situés à plus de 200 mètres
Source officielle1ère chambre
DTA_2302574_20240726
26 juillet 2024
26 juillet 2024
maintenant, tous les matins je vais emmerder les surveillants en jetant du caca et du pipi, je vais égorger un surveillant maintenant, le directeur est un fils de pute " et " fils de pute, je vais prendre un pique
Source officielle3ème chambre
DTA_2112429_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
A est consolidé depuis le 2 octobre 2014, date à laquelle le chef de service psychiatrie de l'hôpital d'instruction des armées Robert-Piqué a constaté " l'évolution favorable " de l'état de l'intéressé
Source officielle9è ch Magistrat statuant seul
DTA_2200823_20240621
21 juin 2024
21 juin 2024
PICQ Noeillie conseillère juridique pour le département des Bouches-du-Rhône.
Source officielle5ème chambre
DTA_2105573_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
la salle des fêtes ; 3°) d'enjoindre à la commune de Noisseville, à compter de la notification du jugement à intervenir et sous astreinte de 500 euros par jour de retard, de supprimer les tables de pique-nique
Source officielleChambre 2
DTA_2202047_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
par le projet, qui se situe en partie Sud de la rue principale, se caractérise par un sol en terre, à usage de parc de stationnement, et jouxte, au Sud-Est une aire arborée comportant des tables de pique-nique
Source officielle9è ch Magistrat statuant seul
DTA_2104262_20240621
21 juin 2024
21 juin 2024
PICQ Noeillie conseillère juridique pour le département des Bouches-du-Rhône.
Source officiellePrésidente Bader-Koza
DTA_2101791_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
ainsi, il est dans l'incapacité, sans mettre sa vie en danger, de sortir de son logement et d'aller seul en ville, faire ses courses ou simplement se balader ; par ailleurs, il est diabétique et se pique
Source officielle1ère chambre
DTA_2300547_20260217
17 février 2026
17 février 2026
adultes, un bassin pour enfants, des bassins à remous, plusieurs toboggans et une vague statique de surf, deux points de restauration, une boutique de vente de vêtements et de souvenirs, une aire de pique-nique
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