Toutefois la projection des saillies, telles que balcons, marquises, débords de toiture, auvent, etc. ainsi que les ombrières dotées de procédés de production d'énergies renouvelables situées sur des aires

Le même article précise en outre : " () / A l'intérieur des marges de recul sont exclusivement autorisés : / - tout ou partie des balcons, oriels, éléments de décors architecturaux, bacs pour plantations

Les dispositifs de retenue des personnes, dans le logement et ses accès, tels que garde-corps des fenêtres, escaliers, loggias et balcons, sont dans un état conforme à leur usage ; / 4.

travaux consistent en la modification des façades de la villa existante, de la toiture tuiles existante et de la véranda existante en R + 1 et des extensions modérées en R + 1, en rez-de-jardin et du balcon

bâtiment projeté façade Sud n'est qu'à 6,42 mètres de la limite séparative, alors que le document PC 5-2 mentionne de manière mensongère une distance de 6,73 mètres et il ne prend pas en compte les balcons

Le linéaire des façades s'apprécie au niveau des murs extérieurs, rez-de-chaussée et rez-de-jardin, sans prendre en compte les débords, redents, terrasses, balcons, modénatures et détails architecturaux

Les dispositifs de retenue des personnes, dans le logement et ses accès, tels que garde-corps des fenêtres, escaliers, loggias et balcons, sont dans un état conforme à leur usage ; 4.

Les dispositifs de retenue des personnes, dans le logement et ses accès, tels que garde-corps des fenêtres, escaliers, loggias et balcons, sont dans un état conforme à leur usage ; 4.

Il résulte clairement du plan de masse que la façade nord-est de la construction, hors débords de toiture et balcons, s’implantera à 10 mètres de l’axe de la RD 1090.

ornements tels que les éléments de modénature ou architecturaux lorsqu'ils ne sont pas soutenus par des poteaux ou des encorbellements et qu'ils sont inférieurs ou égaux à 60 centimètres de débord (balcons

aux termes du lexique du règlement du plan local d’urbanisme : « Eléments de façade : Un élément de façade correspond à toute partie d’une façade en débord ou en retrait, d’au moins 0,80m excepté les balcons

. / Sont toutefois exclus du calcul de l’emprise au sol : - Débords de toiture, balcons, marquises, auvents, n’excédant pas un débord d’un mètre. - Sous-sol des constructions. / 2.

vésicule biliaire avec présence de calculs ; - suite à son opération d'ablation de la vésicule et des calculs réalisée au centre hospitalier de la Timone, il a souffert de désagréments tels que des ballonnements

(Drôme) et d'autre part, à délivrer des médicaments au domicile du patient dans les localités de Séderon, Montfroc, Villefranche-le-Château, Mévouillon, Vers-sur-Méouge, Eygalayes, Izon-La-Bruisse, Ballons

parking du centre hospitalier, que ces véhicules ont été identifiés suite à une fiche de déclaration d'évènement indésirable du 22 avril 2020 après qu'un patient du centre hospitalier se soit saisi d'un ballon

Elle soutient que : - elle a été victime, le 21 février 2019, d'un traumatisme au poignet gauche causé par un ballon ayant heurté son poignet lors de la surveillance d'un match de football au collège

Gosselin, - les observations de Me Bahuon substituant Me Béguin, représentant M. C..., qui reprend ses écritures, - les observations de M. B..., représentant le préfet d’Ille-et-Vilaine.

Par un mémoire en défense, enregistré le 11 janvier 2024, la société publique locale d'aménagement " Avenir Développement ", représentée par Me Baillon, conclut à l'irrecevabilité de la requête, le marché

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 janvier 2026, l’école Jean de la Fontaine- les enfants A..., représentée par Me Baillon, demande à la juge des référés statuant sur le fondement

A..., représentée par Me Baillon, demande à la juge des référés statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d’ordonner la suspension de l