GAUTIER La République mande et ordonne au ministre d'Etat, ministre de l'intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre

GAUTIER La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre

GAUTIER La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre

GAUTIER La République mande et ordonne au préfet de la Vendée en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

H D, représentés par Me Gautier, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la délibération du conseil municipal de la commune de La Clusaz du 15 octobre 2020 instituant un périmètre de prise en considération

GAUTIER La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre

GAUTIER La République mande et ordonne au ministre de la santé et de la prévention en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun

Par un mémoire en défense, enregistré le 13 mars 2024, la commune de Radepont, représentée par la SCP Vandenbulcke Dugard Gautier, conclut au rejet de la requête et, demande en outre au juge des référés

GAUTIER La République mande et ordonne au préfet de la Loire-Atlantique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

l'état et les caractéristiques du ou des immeuble(s) situé(s) sur la parcelle cadastrée AB 159 sise à Carquefou (44470), propriété de la société Atlantique Habitations domiciliée 10 Boulevard Charles Gautier

GAUTIER La République mande et ordonne au préfet de Maine-et-Loire en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

GAUTIER La République mande et ordonne au ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement en ce qui le concerne ou à tous commissaires

requête, enregistrée le 19 juillet 2024, présentée pour la SAS CMT Génie électrique, prise en la personne de son gérant en exercice, domicilié es qualité audit siège lequel est situé 135 rue Emilien Gautier

GAUTIER La République mande et ordonne au préfet de la Loire-Atlantique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Par un mémoire en défense enregistré le 27 août 2020, la commune du Bourget-du-Lac, représenté par Me Gautier, conclut au rejet de la requête et à la condamnation des requérants à lui verser une somme

sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise afin de déterminer l'origine, les causes et les conséquences des désordres affectant le théâtre sis rue Henri Gautier

Gauthier-Ameil a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Gauthier a été entendu au cours de l'audience publique du 11 juillet 2025 à 10h30. Considérant ce qui suit : 1. M.

Dumez Île-de-France, - la société GTM bâtiment, - la société SICRA Île-de-France, - la société Allianz Iard, assureur de Sorbonne Université, - la société Generali Iard assureur de la société Gauthiers

A été entendu, au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Galtier. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.