Koutchouk, premier conseiller, Mme Jaffré, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 mars 2026. Le président rapporteur, J-P.

Marias, premier conseiller, Mme Jaur, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 avril 2026. Le président-rapporteur, M.

Marias, premier conseiller, Mme Jaur, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 avril 2026. Le président-rapporteur, M.

demande de permis de construire portant sur la réhabilitation et le réaménagement d’un bâtiment dénommé « La Veillade » pour l’installation d’une médiathèque, sur un terrain situé 45-51, place Jean Jaurès

B A, domicilié 261 bis avenue Jean Jaurès à Lyon (69007), est désigné comme expert avec pour mission, après avoir pris contact avec la Métropole de Lyon et le syndicat de copropriété Oralia Régie de l'Opéra

Coquet, président, Mme Bentéjac, première conseillère, Mme Jaffré, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 juillet 2022. La rapporteure, C.

Il soutient que, présent le 1er décembre 2018 dans un groupe BAC pour le maintien de l'ordre rue Nationale et place Jean Jaurès à Tours, il a été victime d'un jet de bouteille d'acide mais n'a pas été

, du fait de la fragilisation des plafonds, sols et plinthes par l'infiltration d'eaux de pluie depuis la toiture, propriété d'Alliade Habitat, agence de Saint-Etienne, domiciliée 11 ter place Jean Jaurès

avec pour mission de décrire et examiner l'immeuble, situé 11 rue Donat Pettenati, parcelle cadastrée AN 150, 13700 Marignane, appartenant en copropriété à Monsieur B D, domicilié 84 avenue Jean Jaurès

D B, domicilié 261 bis avenue Jean Jaurès à Lyon (69007), est désigné comme expert avec pour mission, après avoir pris contact avec la Métropole de Lyon et le propriétaire : - d'examiner le bâtiment

Babski, premier conseiller faisant fonction de président, -Mme Jaur, première conseillère, -Mme Célino, première conseillère.

Délibéré après l'audience du 8 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Bader-Koza, présidente, Mme Jaffré, première conseillère, Mme Trimouille, première conseillère.

Délibéré après l'audience du 8 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Bader-Koza, présidente, Mme Jaffré, première conseillère, Mme Trimouille, première conseillère, Rendu public par mise

Lemaire, président, - Mme Courtois, première conseillère, - Mme Jaur, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 février 2024. La rapporteure, Signé C.

Kaviyen, situé 52, avenue Jean Jaurès à La Courneuve.

Délibéré après l'audience du 8 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Bader-Koza, présidente, Mme Jaffré, première conseillère, Mme Trimouille, première conseillère.

Délibéré après l'audience du 22 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Bader-Koza, présidente, Mme Jaffré, première conseillère, M. Debrion, premier conseiller.

Lemaire, président, - Mme Courtois, première conseillère, - Mme Jaur, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 novembre 2023. La rapporteure, Signé C.

M I, domicilié 261 bis avenue Jean Jaurès à Lyon (69007), est désigné comme expert avec pour mission, après avoir pris contact avec la commune d'Annonay et les propriétaires : - d'examiner le bâtiment

Riou, président, - Mme Jaur, première conseillère, - Mme Célino, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 novembre 2024. La rapporteure, Signé C.