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1 018 résultats pour « Alexandre Dessaigne »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2304339_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

candidature aux lots n° 2 et n° 4 à la procédure de mise en concurrence visant à l’octroi de conventions d’occupation du domaine public aux fins d’exploitation d’emplacements de camion pizza place Alexandre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2200255_20221005

Administratif

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Vu la décision par laquelle la présidente du tribunal a désigné M.

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2100609_20230210

Administratif

10 février 2023

10 février 2023

Le président du tribunal a désigné M. D pour statuer sur les litiges relevant de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Polynésie française

DTA_2600215_20260327

Administratif

27 mars 2026

27 mars 2026

Le président du tribunal a désigné M.

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2302283_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Le président du tribunal a désigné M. G pour statuer sur les litiges relevant de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2302295_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Le président du tribunal a désigné Mme L pour statuer sur les litiges relevant de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2302302_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Le président du tribunal a désigné M. F pour statuer sur les litiges relevant de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2302316_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Le président du tribunal a désigné M. G pour statuer sur les litiges relevant de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2302319_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Le président du tribunal a désigné M. G pour statuer sur les litiges relevant de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Magistrat M. TAORMINA

DTA_2100284_20230531

Administratif

31 mai 2023

31 mai 2023

Gilles Taormina, magistrat désigné, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Juge unique - 2ème chambre

DTA_2201052_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

Le président du tribunal a désigné M. E, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative, pour statuer sur les litiges visés à cet article.

Source officielle
TA

Juge unique - 2ème chambre

DTA_2101411_20221122

Administratif

22 novembre 2022

22 novembre 2022

Le président du tribunal a désigné M. D, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative, pour statuer sur les litiges visés à cet article.

Source officielle
TA

Juge unique - 2ème chambre

DTA_2100701_20221122

Administratif

22 novembre 2022

22 novembre 2022

Le président du tribunal a désigné M. D, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative, pour statuer sur les litiges visés à cet article.

Source officielle
TA

juge unique (8)

DTA_2401971_20260209

Administratif

9 février 2026

9 février 2026

A..., représenté par Me Alexandre Ciaudo, demande au tribunal : 1°) de condamner l’État à lui verser une somme de 305,49 euros mensuelle à compter du 13 juin 2023 jusqu’à son reclassement ou à défaut

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2506866_20251020

Administratif

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Gay, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2203490_20230228

Administratif

28 février 2023

28 février 2023

Vu la procédure suivante : I- Par une requête enregistrée le 6 octobre 2022 sous le numéro 2203490, Mme B E, représentée par Me Alexandre, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 7 avril

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2300102_20230116

Administratif

16 janvier 2023

16 janvier 2023

La présidente du tribunal a désigné M.

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2501221_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

Les sociétés Retail et Connexions et SNCF Gares et Connexions, représentées par la SELAS Osborne Clarke, agissant par Mes Alexandre Le Mière et Stéphanie Legrand, avocats, et la société Espace Saint-Lazare

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TA

7ème Chambre

DTA_1710625_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Ces éléments ne pourront être déterminés qu'à compter de la date de consolidation d'Alexandre F A. 17.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2410982_20260227

Administratif

27 février 2026

27 février 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 14 octobre 2025, le centre hospitalier du Cateau-Cambrésis, représenté par Me Pierre-Alexandre Vicente, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge

Source officielle

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