CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 998 résultats pour « Barou »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2402558_20260109

Administratif

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Les conclusions présentées à ce titre par la SAS Julien et Laetitia Barrot doivent dès lors être rejetées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2102051_20240207

Administratif

7 février 2024

7 février 2024

Par un mémoire en défense enregistré le 23 septembre 2021, la commune de Mirabel-aux-Baronnies conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Magistrat : Mme BAUFUME - R. 222-13

DTA_1913054_20220921

Administratif

21 septembre 2022

21 septembre 2022

Par un courrier du 2 juillet 2019, la CAF a notamment mis en demeure Mme Baron et M. D de rembourser ce trop-perçu.

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2202139_20230427

Administratif

27 avril 2023

27 avril 2023

Il soutient que : - le bateau " Le Baron " occupe sans droit ni titre la dépendance domaniale en cause, sans que M.

Source officielle
TA

7éme chambre

DTA_2205243_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Mme E Baron et M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2214892_20230526

Administratif

26 mai 2023

26 mai 2023

Dans ces conditions, il y a lieu d'enjoindre au préfet de la Seine-Saint-Denis d'assurer le logement de Mme A Baron. Sur l'astreinte : 5.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2414631_20250307

Administratif

7 mars 2025

7 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés le 25 novembre 2024 et le 18 décembre 2024, la société Sccv Sgel Pc2 Baronne A, représentée par Me Cloché-Dubois et

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2302360_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

D... et Mme Baron et non compris dans les dépens.

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2304254_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Baron le 30 septembre 2024, qui n'a pas été communiqué.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200801_20240702

Administratif

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Par deux mémoires en défense, enregistrés les 5 avril 2022 et 15 septembre 2023, l'EPLEFPA La Barotte Haute Côte-d'Or fait valoir que M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2501732_20250620

Administratif

20 juin 2025

20 juin 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Baron, avocat de M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2206543_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Mme C, adjointe administrative territoriale exerce depuis 2012 des fonctions d'agent d'accueil et d'état civil dans la commune de Saint-Quentin-de-Baron.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2103047_20221220

Administratif

20 décembre 2022

20 décembre 2022

C Baron et de la commune de Bourgueil une somme de 2 000 euros en application des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

7éme chambre

DTA_2205245_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Par un mémoire enregistré le 7 septembre 2022, Mme Baron et M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_1909064_20240807

Administratif

7 août 2024

7 août 2024

Alpes Provence, à la société Sols Vallée du Rhône, à la société Serrurerie Munoz, à la société les Jardins de Provence, à la société SAB Etanchéité, à la société Sogev, à la société les Compagnons du Barroux

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200946_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Baron n'est fondé. M. Baron a été admis au bénéfice de l'aide juridictionnelle totale par décision du bureau d'aide juridictionnelle du tribunal judiciaire de Basse-Terre du 4 août 2022.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2303389_20260403

Administratif

3 avril 2026

3 avril 2026

Baron, M. R... Baron, Mme C... M..., M. P... S..., M. J... H..., Mme Q... A..., M. I...

Source officielle
TA

Magistrat : Mme SAINQUAIN RIGOLLE R. 222-13

DTA_2308677_20230626

Administratif

26 juin 2023

26 juin 2023

G Baron ; 2. M. C F ; 3. Mme D A.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_1901696_20221018

Administratif

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 10 avril 2019, 14 janvier , 9 septembre, 18 septembre et 15 octobre 2020, Mme E Baron et M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2500041_20250616

Administratif

16 juin 2025

16 juin 2025

A Le Baron doit être regardé comme demandant l'annulation de la décision du 17 décembre 2024 par laquelle le président du conseil départemental de la Manche a fixé le montant mensuel de son obligation

Source officielle

Page 7 sur 100

← PrécédentSuivant →