Brun, - les conclusions de Mme Jaffré, rapporteure publique. - et les observations de Mme A, représentant le département du Puy-de-Dôme.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme d'Elbreil, conseillère, - et les conclusions de Mme Brenner Adanlété, rapporteure publique.

Par cette requête, enregistrée le 25 octobre 2021, Mme A B, représentée par Me Brunie, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet née du silence gardé par la directrice générale

l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner l'expulsion de Mme A D et de tous occupants de son chef du logement qu'elle occupe sans droit ni titre, au sein de l'école Edmond Brun

Brun, - les conclusions de Mme Trimouille, rapporteure publique, - et les observations de Me Gastrein, représentant la commune d'Araules. Considérant ce qui suit : 1.

l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Le Brun renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'État.

Vogel-Braun, président, - Mme Servé, première conseillère, - Mme Malgras, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juillet 2022. La rapporteure, S.

521-2 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de l'arrêté du 26 juillet 2025 par lequel le préfet de l'Ariège a autorisé l'effarouchement renforcé par tirs non létaux d'ours brun

2022 par lequel le maire de Lyon a accordé à la société Kaufmann et Broad un permis de construire pour la réalisation de deux bâtiments comprenant trente logements sur un terrain situé 71-73 rue Félix Brun

B... épouse C..., représentée par Me Le Brun, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler la décision du 25 août 2022 par laquelle le ministre de l’intérieur a confirmé

S'agissant de l'association comité d'intérêt local du Font Brun 10.

Barr, Démocratie, Transparence ", demande au tribunal : 1°) d'annuler les arrêtés du 20 février 2025 par lesquels la maire de Barr a instauré un sens interdit " sauf riverains " rue Neuve et rue Brune

A B, représentés par Me Brun, avocate, demandent au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 18 octobre 2021 par lequel le maire de la commune de Ségny a, au nom de la commune, délivré

Brun, - et les conclusions de Mme Jaffré, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Brun a été entendu au cours de l'audience publique où les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

L'ours brun (Ursus arctos) est au nombre des espèces figurant au point a) de l'annexe IV de la directive. L'article 16 de la même directive énonce toutefois que : " 1.

B A, agissant en qualité de représentant légal de G A C et de F A, représenté par Me Le Brun, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler la décision née le 5 juin 2022 par laquelle

aux règles européennes de concurrence pour avoir, au cours de la période du 17 janvier 1997 au 18 janvier 2011, conclu des arrangements collusoires sur la fixation des prix et l’augmentation des prix bruts

Brun a été entendu au cours de l’audience publique tenue le 26 novembre 2025 à 10 heures, en présence de Mme Petit, greffière. M.

Brun ; - les observations de M.