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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DTA_2203760_20240105
5 janvier 2024
5 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 8 mars, 10 septembre, 5 et 27 octobre 2022, la fondation Jérôme Lejeune, représentée par Me Hourdin, demande au tribunal :
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2213197_20230904
4 septembre 2023
4 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 29 septembre et 17 novembre 2022 sous le n° 2213197, Mme D C, représentée par Me Ferreira Houdbine, demande au juge des référés
Source officielle4ème chambre
DTA_2004833_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
océane située entre le rocher Saint-Nicolas au Verdon-sur-Mer et le parallèle du sémaphore du Cap-Ferret, le littoral situé dans le périmètre de la réserve naturelle nationale des dunes et marais d'Hourtin
Source officielle4ème Chambre
DTA_2101789_20230912
12 septembre 2023
12 septembre 2023
la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 mai 2021, Mme D B épouse A et la société d'assurance mutuelle Mutuelle Assurance des Instituteurs de France (MAIF), représentées par Me Hourdin
Source officielle1ère Chambre
DTA_2003596_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
- le rapport de Mme Paillet-Augey, - les conclusions de Mme Beytout, rapporteure publique, - et les observations de Me Hourlier
Source officielle8ème chambre
DTA_2104341_20230216
16 février 2023
16 février 2023
procédure suivante : Par une requête enregistrée le 30 mars 2021 et des mémoires complémentaires enregistrés le 17 juin 2021 et le 29 décembre 2022, la fondation Jérôme Lejeune, représentée par Me Hourdin
Source officielle5ème Chambre
DTA_2102440_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
C et autres, de Me Hourlier, représentant la commune de Verrens Arvey et de Me Guranna, représentant la société Orange. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre
DTA_2109885_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Par une requête enregistrée le 13 juillet 2021 et des mémoires complémentaires enregistrés le 21 décembre 2021, le 22 février 2022 et le 27 mai 2022, la fondation Jérôme Lejeune, représentée par Me Hourdin
Source officielle1ère Chambre
DTA_2106255_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
Mme B A a été affectée, le 1er septembre 2003, au collège Jules Chambrelent à Hourtin en qualité de professeure d'éducation physique et sportive.
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2306978_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Il indique également payer ses impôts en France en produisant l'avis d'impôt sur les revenus 2022 établi en 2023 ne comportant aucun revenu déclaré pour l'année 2022, et être logé à Hourtin par son employeur
Source officiellejuge unique
DTA_2002873_20220725
25 juillet 2022
25 juillet 2022
(un point), 6 mai 2017 à Cergy (un point), 9 novembre 2017 à Clermont-Ferrand (un point), 7 décembre 2017 à Etrembières (un point), 8 janvier 2018 à Chenove (quatre points) et le 13 janvier 2020 à Hourtin
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300032_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 janvier 2023, la société à responsabilité limitée (SARL) Montebello, représentée par Me Jouanin et Me Hourdin, demande au tribunal : 1°)
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300021_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistré le 6 janvier 2023 et le 21 septembre 2023, la Société Industrielle de Sucrerie, représentée par Me Jouanin et Me Hourdin
Source officielle4ème chambre
DTA_2503703_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Hourdin, président de la commission, de M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300022_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 6 janvier 2023, la Société Agricole de Bologne, représentée par Me Jouanin et Me Hourdin, demande au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de
Source officielle6ème chambre
DTA_2006247_20230222
22 février 2023
22 février 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés les 24 septembre 2020 et 2 septembre 2022, la société Brezillon, représentée par Me Papazian (SCP Hourblin Papazian), demande au tribunal, dans le dernier état
Source officielle2ème Chambre
DTA_2305772_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
soutient que : - l’intervention de la société Generali Vie est irrecevable, en l’absence de tout intérêt de sa part à intervenir dans le litige ; - le parc de stationnement en silo de la « halle aux houblons
Source officielle2ème Chambre
DTA_2404184_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
projet est en grande partie composée de petits végétaux et arbustes qui se sont développés de façon libre et anarchique et de quelques arbres plus importants tels que des Eucalyptus, Pin d'Alep, Charme-Houblon
Source officielle3ème Chambre
DTA_2304779_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Callot, rapporteur public ; - les observations de Me Hourlier, représentant M. H... et Mme D....
Source officielle4ème chambre
DTA_2401120_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Outre les lacs de Lacanau et de Carcans-Hourtin, elle comprend notamment le réseau hydrographique principal dont le canal des Etangs et la ripisylve qui correspond à une bande d'environ 2 mètres de large
Source officiellePage 7 sur 7