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Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa ; - les conclusions de M. Joos, rapporteur public ; - et les observations de M. B.

Source officielle

7ème Chambre

DTA_2207886_20250509

Administratif

9 mai 2025

Lefebvre, rapporteur, - les conclusions de Mme Bourion, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Le foyer fiscal de M.

Source officielle

7ème Chambre

DTA_2202703_20250117

Administratif

17 janvier 2025

Lefebvre, rapporteur, - les conclusions de Mme Bourion, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

7ème Chambre

DTA_2207703_20250509

Administratif

9 mai 2025

Lefebvre, rapporteur, - les conclusions de Mme Bourion, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. A la suite de la demande formée en 2017 par M.

Source officielle

7ème Chambre

DTA_2207935_20250620

Administratif

20 juin 2025

Lefebvre, rapporteur, - les conclusions de Mme Bourion, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2508808_20251113

Administratif

13 novembre 2025

Lefebvre comme juge des référés.

Source officielle

1ère chambre

DTA_2003804_20221108

Administratif

8 novembre 2022

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente-rapporteure ; - les conclusions de Mme A de Gand, rapporteure publique.

Source officielle

1ère chambre

DTA_2203238_20231024

Administratif

24 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, - les conclusions de M.

Source officielle

1ère chambre

DTA_2200007_20230530

Administratif

30 mai 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, - les conclusions de Mme Best-De Gand, rapporteure publique, - et les observations de Me Micou, représentant

Source officielle

1ère chambre

DTA_2104573_20231024

Administratif

24 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, - et les conclusions de M. Joos, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

7ème Chambre

DTA_2401202_20250509

Administratif

9 mai 2025

Lefebvre, rapporteur, - les conclusions de Mme Bourion, rapporteure publique, - et les observations de Me Hourlier, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

1ère chambre

DTA_2405590_20251204

Administratif

4 décembre 2025

Délibéré après l’audience du 4 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente, Mme Keiflin, première conseillère, M. Garros, conseiller.

Source officielle

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2405871_20240814

Administratif

14 août 2024

Lefebvre comme juge des référés. Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience publique du 14 août 2024 au cours de laquelle a été entendu le rapport de M. Lefebvre, juge des référés.

Source officielle

1ère chambre

DTA_2300159_20241112

Administratif

12 novembre 2024

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2506173_20251208

Administratif

8 décembre 2025

Vu la décision par laquelle le président du tribunal a désigné Mme Lefebvre-Soppelsa pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle

1ère chambre

DTA_2201392_20230314

Administratif

14 mars 2023

Délibéré après l'audience du 7 mars 2023, à laquelle siégeaient : Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente, Mme Defranc-Dousset, première conseillère, M. Joos, premier conseiller.

Source officielle

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2506403_20250917

Administratif

17 septembre 2025

Lefebvre, premier conseiller, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative.

Source officielle

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