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794 résultats pour « Marie QUESTE EXPÉDITION »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2203429_20240725

Administratif

25 juillet 2024

25 juillet 2024

QUESSETTE La greffière, M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203431_20240725

Administratif

25 juillet 2024

25 juillet 2024

QUESSETTE La greffière, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2505646_20250825

Administratif

25 août 2025

25 août 2025

de la commune de Rodez sur la demande de délivrance d'une autorisation d'occupation du domaine public pour travaux formée le 5 mai 2025 ; 2°) d'enjoindre au maire de la commune de Rodez de lui délivrer

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2403641_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

Par un arrêté du 30 mai 2024, dont M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2302493_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

QUESSETTE La greffière, A.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2205157_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Quessette, premier conseiller, Mme Lejeune, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 mai 2025. Le rapporteur, L. QUESSETTE Le président, H. CLENLa greffière, F.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2405581_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

QUESSETTE La greffière, F.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2204524_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Quessette, premier conseiller, Mme Cuny, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 novembre 2024. Le rapporteur, L. QUESSETTE Le président, H.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2300116_20231124

Administratif

24 novembre 2023

24 novembre 2023

Quessette, premier conseiller, Mme Lequeux, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 novembre 2023. Le rapporteur, L. QUESSETTE Le président, P.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2000524_20221129

Administratif

29 novembre 2022

29 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 29 janvier 2020 et le 25 mars 2020, M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2205574_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

En revanche, elle se substitue à la première décision du 23 mai 2022.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2505707_20250825

Administratif

25 août 2025

25 août 2025

Quessette, - et les observations de Me Albarède, substituant Me Hudrisier, représentant M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2104476_20240105

Administratif

5 janvier 2024

5 janvier 2024

Quessette, premier conseiller, Mme Lucas, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 janvier 2024. Le rapporteur, L. QUESSETTE Le président, P.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2300372_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

QUESSETTE La greffière, F.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2101311_20240723

Administratif

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Quessette, premier conseiller, Mme Lequeux, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 juillet 2024. Le rapporteur, L. QUESSETTE Le président, P.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2205057_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

Délibéré après l'audience du 20 mars 2025, à laquelle siégeaient : M. Clen, président, M. Quessette, premier conseiller, Mme Lejeune, conseillère.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203670_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

QUESSETTE La greffière, M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300013_20250123

Administratif

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Les requérants soutiennent que l'arrêté attaqué est entaché d'un vice de procédure dès lors qu'il n'a pas été précédé de la concertation des maires des communes de la Guadeloupe.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2107372_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

Quessette, premier conseiller, Mme Rousseau, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 février 2023. Le rapporteur, L. QUESSETTE Le président, P.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2301853_20240322

Administratif

22 mars 2024

22 mars 2024

Délibéré après l'audience du 8 mars 2024, à laquelle siégeaient : M. Grimaud, président, M. Quessette, premier conseiller, Mme Lequeux, conseillère.

Source officielle

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