CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre
DTA_2311358_20250506
6 mai 2025
cadre de la pandémie de Covid-19 respectivement les 21 mai et 29 juin 2021 puis le 9 janvier 2022, que le 17 janvier suivant, il a consulté son médecin traitant en raison de douleurs et d'un œdème au mollet
4ème Chambre
DTA_2302796_20231019
19 octobre 2023
a précisé que ces faits se sont produits à plusieurs reprises, et le médecin légiste a pu constater la présence d'ecchymoses au niveau de la région latéro-cervicale gauche, du thorax, des bras, du mollet
4ème chambre
DTA_2201418_20241112
12 novembre 2024
A a présenté au mollet une plaie profonde, délabrante, non hémorragique. Cette blessure a nécessité une intervention chirurgicale afin d'être recousue.
juge unique (3)
DTA_2302671_20250129
29 janvier 2025
Par ailleurs, si un certificat médical du 20 mars 2023 fait mention d'une douleur au niveau du mollet gauche survenant au bout de 30 à 50 mètres ainsi que d'une diminution du périmètre de marche fin décembre
Juge social
DTA_2102598_20220711
11 juillet 2022
distance de marche de 355 mètres, à l'issue d'une épreuve de marche sur tapis roulant, de préconisation de marche quotidienne, en alternance avec le vélo, sans que les douleurs ressenties dans les mollets
DTA_2400604_20250417
17 avril 2025
3,5 cm, une marche qui se fait avec une boiterie sévère du fait du raccourcissement du membre inférieur droit et de la déformation du pied droit en varus équin, une amyotrophie du quadriceps et du mollet
6e Section - 2e Chambre
DTA_2309271_20250606
6 juin 2025
B, ce dernier a enduré des souffrances physiques, liées à la douleur qu'il ressentait dans le mollet, pendant cette période.
DTA_2501323_20251226
26 décembre 2025
cette parcelle sur le sentier de l’Epousée sis sur la parcelle cadastrée section BZ n° 362 appartenant à la SA Société immobilière Picarde d’HLM sur une longueur de 35 mètres à partir de la rue Vulfran-Mollet
Tribunal Administratif de Lille
ORTA_2309163_20231020
20 octobre 2023
A, qui souffre d'une atrophie du membre inférieur droit avec pied-bot, d'une présomption de hernie musculaire au mollet gauche et de séquelles de poliomyélite dont il justifie par des certificats médicaux
ORTA_2309955_20231117
17 novembre 2023
Il résulte en effet des pièces médicales versées au dossier que celui-ci souffre d'une atrophie du membre inférieur droit avec pied bot, d'une présomption de hernie musculaire au mollet gauche et de séquelles
DTA_2200354_20241107
7 novembre 2024
répartition naturelle n'est pas remplie s'agissant des trois espèces pourtant définies comme " cibles ", à savoir deux oiseaux, la fauvette Orphée et le monticole de Roche, ainsi qu'un chiroptère, le molosse
- Etrangers - 15 jours
DTA_2517677_20251030
30 octobre 2025
la requérante, alors âgé de deux ans et dix mois, le 29 juillet 2025 à 18h36, au sein du centre hospitalier universitaire de Nantes, que ce dernier s’était brûlé au « deuxième degré profond de 1% au mollet
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2306525_20231206
6 décembre 2023
Il soutient qu'il a présenté une douleur et un œdème du mollet droit après sa prise en charge à l'hôpital Laveran.
3ème Chambre
DTA_1913296_20221108
8 novembre 2022
faire droit à la demande de révision de sa pension militaire d'invalidité, au titre de séquelles de méniscopathie interne du genou gauche, d'épanchement articulaire et d'amyotrophie de la cuisse et du mollet
Juge unique cellule 7
DTA_2205700_20240207
7 février 2024
certificat médical produit à l'appui de sa demande de renouvellement de CMI-S daté du 27 septembre 2021 que le requérant " est toujours gêné à la marche par une arthrose lombaire avec une douleur au mollet
Cellule juge unique
DTA_2403657_20260213
13 février 2026
opérations et doit à nouveau être opéré en juillet 2024 d’une récidive de hernie discale ; - il a beaucoup de douleurs dans le dos et les membres, une perte de sensibilité au niveau du pied et du mollet
Tribunal Administratif de Nîmes
DTA_2502499_20251104
4 novembre 2025
le Dr C..., chirurgien orthopédique spécialiste du genou à la clinique Fontvert Avignon Nord, qui a constaté un arrachement du ligament rotulien ; - suite au diagnostic d’une thrombophlébite au mollet
CHAMBRE 3
DTA_2600608_20260226
26 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Triolet, présidente-rapporteure ; - les conclusions de Mme Portès, rapporteure publique ; - et les observations de Me Morot, représentant
DTA_2507325_20260319
19 mars 2026
Mollet A... une aide humaine individuelle à hauteur de 75 % du temps hebdomadaire, pour la période du 1er août 2024 au 31 juillet 2027, dans un délai de deux mois à compter du présent jugement.
Juge unique
DTA_2301455_20250922
22 septembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 16 février 2024 , la SEMAG, représentée par la SELARL Derussy-Fusenig-Mollet, conclut, à titre principal à l'incompétence de la juridiction administrative, à titre
Page 7 sur 13
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.