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248 résultats pour « Mollot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

7ème chambre

DTA_2311358_20250506

Administratif

6 mai 2025

6 mai 2025

cadre de la pandémie de Covid-19 respectivement les 21 mai et 29 juin 2021 puis le 9 janvier 2022, que le 17 janvier suivant, il a consulté son médecin traitant en raison de douleurs et d'un œdème au mollet

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2302796_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

a précisé que ces faits se sont produits à plusieurs reprises, et le médecin légiste a pu constater la présence d'ecchymoses au niveau de la région latéro-cervicale gauche, du thorax, des bras, du mollet

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2201418_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

A a présenté au mollet une plaie profonde, délabrante, non hémorragique. Cette blessure a nécessité une intervention chirurgicale afin d'être recousue.

Source officielle
TA

juge unique (3)

DTA_2302671_20250129

Administratif

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Par ailleurs, si un certificat médical du 20 mars 2023 fait mention d'une douleur au niveau du mollet gauche survenant au bout de 30 à 50 mètres ainsi que d'une diminution du périmètre de marche fin décembre

Source officielle
TA

Juge social

DTA_2102598_20220711

Administratif

11 juillet 2022

11 juillet 2022

distance de marche de 355 mètres, à l'issue d'une épreuve de marche sur tapis roulant, de préconisation de marche quotidienne, en alternance avec le vélo, sans que les douleurs ressenties dans les mollets

Source officielle
TA

Juge social

DTA_2400604_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

3,5 cm, une marche qui se fait avec une boiterie sévère du fait du raccourcissement du membre inférieur droit et de la déformation du pied droit en varus équin, une amyotrophie du quadriceps et du mollet

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2309271_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

B, ce dernier a enduré des souffrances physiques, liées à la douleur qu'il ressentait dans le mollet, pendant cette période.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2501323_20251226

Administratif

26 décembre 2025

26 décembre 2025

cette parcelle sur le sentier de l’Epousée sis sur la parcelle cadastrée section BZ n° 362 appartenant à la SA Société immobilière Picarde d’HLM sur une longueur de 35 mètres à partir de la rue Vulfran-Mollet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2309163_20231020

Administratif

20 octobre 2023

20 octobre 2023

A, qui souffre d'une atrophie du membre inférieur droit avec pied-bot, d'une présomption de hernie musculaire au mollet gauche et de séquelles de poliomyélite dont il justifie par des certificats médicaux

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2309955_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

Il résulte en effet des pièces médicales versées au dossier que celui-ci souffre d'une atrophie du membre inférieur droit avec pied bot, d'une présomption de hernie musculaire au mollet gauche et de séquelles

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2200354_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

répartition naturelle n'est pas remplie s'agissant des trois espèces pourtant définies comme " cibles ", à savoir deux oiseaux, la fauvette Orphée et le monticole de Roche, ainsi qu'un chiroptère, le molosse

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2517677_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

la requérante, alors âgé de deux ans et dix mois, le 29 juillet 2025 à 18h36, au sein du centre hospitalier universitaire de Nantes, que ce dernier s’était brûlé au « deuxième degré profond de 1% au mollet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2306525_20231206

Administratif

6 décembre 2023

6 décembre 2023

Il soutient qu'il a présenté une douleur et un œdème du mollet droit après sa prise en charge à l'hôpital Laveran.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1913296_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

faire droit à la demande de révision de sa pension militaire d'invalidité, au titre de séquelles de méniscopathie interne du genou gauche, d'épanchement articulaire et d'amyotrophie de la cuisse et du mollet

Source officielle
TA

Juge unique cellule 7

DTA_2205700_20240207

Administratif

7 février 2024

7 février 2024

certificat médical produit à l'appui de sa demande de renouvellement de CMI-S daté du 27 septembre 2021 que le requérant " est toujours gêné à la marche par une arthrose lombaire avec une douleur au mollet

Source officielle
TA

Cellule juge unique

DTA_2403657_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

opérations et doit à nouveau être opéré en juillet 2024 d’une récidive de hernie discale ; - il a beaucoup de douleurs dans le dos et les membres, une perte de sensibilité au niveau du pied et du mollet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2502499_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

le Dr C..., chirurgien orthopédique spécialiste du genou à la clinique Fontvert Avignon Nord, qui a constaté un arrachement du ligament rotulien ; - suite au diagnostic d’une thrombophlébite au mollet

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2600608_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Triolet, présidente-rapporteure ; - les conclusions de Mme Portès, rapporteure publique ; - et les observations de Me Morot, représentant

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2507325_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

Mollet A... une aide humaine individuelle à hauteur de 75 % du temps hebdomadaire, pour la période du 1er août 2024 au 31 juillet 2027, dans un délai de deux mois à compter du présent jugement.

Source officielle
TA

Juge unique

DTA_2301455_20250922

Administratif

22 septembre 2025

22 septembre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 16 février 2024 , la SEMAG, représentée par la SELARL Derussy-Fusenig-Mollet, conclut, à titre principal à l'incompétence de la juridiction administrative, à titre

Source officielle

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