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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3e Section - 3e Chambre
DTA_2323897_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Mme B A, de nationalité italienne, née le 18 février 1946, a été interpellée alors qu'elle se rendait à la manifestation dite " Les Soulèvements de la Terre -Tunnel Lyon/Turin ", organisée les 17 et 18
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2319066_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
A..., de nationalité italienne, né le 5 juillet 1962, a été interpellé alors qu’il se rendait à la manifestation dite « Les Soulèvements de la Terre -Tunnel Lyon/Turin », organisée les 17 et 18 juin 2023
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2319084_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
Mme B A, de nationalité italienne, née le 22 avril 1999, a été interpellée alors qu'elle se rendait à la manifestation dite " Les Soulèvements de la Terre -Tunnel Lyon/Turin ", organisée les 17 et 18 juin
Source officielle7ème chambre
DTA_2304181_20250310
10 mars 2025
10 mars 2025
Elle a ensuite été scolarisée au collège, puis au lycée, avant de suivre un bachelor à l'école internationale Tunon de Nice depuis l'année scolaire 2020/2021.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2201949_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Il soutient que : - le 6 septembre 2020, alors qu'il effectuait un entraînement à vélo au niveau du 280 Route de Turin à Nice, il a rencontré un obstacle non signalé sur la chaussée constitué d'un
Source officielle3ème chambre
DTA_2207365_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
aménager un chemin ouvert à la circulation publique sur leur propriété située au lieu-dit Chausson dans l’attente de la réalisation des travaux de réhabilitation de l’ouvrage routier franchissant le Turzon
Source officielle3ème chambre
DTA_2200023_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
B A et Mme C A, représentés par Me Turrin, demandent au tribunal : 1°) d'enjoindre à la société Enedis de déplacer à ses frais, jusqu'en limite de leur propriété, le poteau et la ligne électrique irrégulièrement
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2307987_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
B expose au cours de l'audience publique qu'il entretient des relations familiales avec son premier frère, qui séjourne régulièrement à Paris, et son autre frère habitant à Turin (Italie).
Source officielleEloignement urgent
DTA_2500202_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
Il établit être entré en France le 29 décembre 2024 en provenance de Turin soit moins de trois mois avant l'édiction de l'arrêté attaqué.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2302622_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
A B, représentée par Me Turrin, demande au juge des référés du tribunal, statuant sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension de l'exécution
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2300691_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 février 2023, Mme C A B, représentée par Me Turrin, demande au juge des référés du tribunal, statuant sur le fondement de l'article L. 521
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2110854_20250212
12 février 2025
12 février 2025
d'Antin, 2, rue de la Bourse, 32, rue des Jeûneurs, 1-3-5-7-9-11-18, rue Louis le Grand, 8, rue de la Paix, 33, rue du Quatre Septembre, 5, rue Saint Fiacre, 81, boulevard de Sébastopol, 111, rue de Turenne
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2103312_20230412
12 avril 2023
12 avril 2023
Lahary, rapporteur public, - et les observations de Me Turot, pour M. H, et de M. I, pour le directeur régional des finances publiques d'Île-de-France et de Paris.
Source officielle2ème chambre
DTA_2402254_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
alors qu’il n’avait aucun antécédent en matière de troubles psychologiques ; - il existe des différences de fonctionnement, d’objectifs et de moyens entre le GIP de Besançon et de Dijon, un important turn-over
Source officielle3ème chambre
DTA_2301381_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
litige méconnaît, également, les dispositions du I de l'article L. 181-3 du code de l'environnement en ce que : * le projet aggrave le risque d'inondation résultant de la présence de la source du Turon
Source officielle5ème Chambre
DTA_2306680_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Saint-Martin-la-porte, Avrieux et Bramans du vendredi 16 juin 2023 (14h) au lundi 19 juin 2023 (8h) organisée à l'initiative d'un collectif contestant le projet de liaison ferroviaire entre Lyon et Turin
Source officielle5ème Chambre
DTA_2306684_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Saint-Martin-la-porte, Avrieux et Bramans du vendredi 16 juin 2023 (14h) au lundi 19 juin 2023 (8h) organisée à l'initiative d'un collectif contestant le projet de liaison ferroviaire entre Lyon et Turin
Source officielle4ème Chambre
DTA_2206594_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
ses missions de service public, de la mise en œuvre du projet de " réaménagement du nœud autoroutier de Chambéry " visant à améliorer les conditions de circulation sur l'autoroute A43, reliant Lyon à Turin
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2402770_20240806
6 août 2024
6 août 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 juillet 2024, Mme A B, représentée par Me Turin, demande à la juge des référés, saisie sur le fondement des dispositions de l'article L. 521
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2602086_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
La société requérante exploite un établissement commercial, la « pharmacie Saint Gilles » 47 rue de Turenne à Paris, dans le troisième arrondissement.
Source officiellePage 7 sur 15
TURONE CONSEIL
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LE TURONIEN
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