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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
10ème Chambre (JU)
DTA_2214168_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
En effet il reconnaît travailler parfois comme aide boucher de manière non déclarée, et avoir en outre commis des vols pour lesquels il a fait l'objet de plusieurs signalisations au fichier automatisé
Source officielle10ème chambre
DTA_2214663_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
Enfin, s'il ressort des pièces du dossier que le chef de service de Mme A a parfois effectivement été contraint de lui demander des tâches au-delà de 15 heures, alors que sa journée de travail s'arrête
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2213386_20221028
28 octobre 2022
28 octobre 2022
de la drépanocytose, maladie génétique grave du sang, et plus particulièrement de l'hémoglobine qui provoque que les globules rouges sont déformés et ont du mal à circuler dans le sang, se bloquant parfois
Source officielle3ème chambre
DTA_2201712_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
A fait des malaises lipothymiques, voire parfois de nature syncopale, qui ont conduit à ce qu'un enregistreur de rythme cardiaque lui soit implanté, afin de déterminer si l'intéressé souffre de troubles
Source officielle3ème Chambre
DTA_2201738_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
à la filière " bœuf ", transforme également la viande de porc, et certains salariés entendus par le directeur du travail à l'occasion de la contre-enquête transmise au ministre ont indiqué procéder parfois
Source officielle3ème Chambre
DTA_2201739_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
à la filière " bœuf ", transforme également la viande de porc, et certains salariés entendus par le directeur du travail à l'occasion de la contre-enquête transmise au ministre ont indiqué procéder parfois
Source officielle3ème Chambre
DTA_2201740_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
à la filière " bœuf ", transforme également la viande de porc, et certains salariés entendus par le directeur du travail à l'occasion de la contre-enquête transmise au ministre ont indiqué procéder parfois
Source officielle3ème Chambre
DTA_2201744_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
à la filière " bœuf ", transforme également la viande de porc, et certains salariés entendus par le directeur du travail à l'occasion de la contre-enquête transmise au ministre ont indiqué procéder parfois
Source officielle3ème Chambre
DTA_2201745_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
à la filière " bœuf ", transforme également la viande de porc, et certains salariés entendus par le directeur du travail à l'occasion de la contre-enquête transmise au ministre ont indiqué procéder parfois
Source officielle4ème chambre
DTA_2204533_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
contestée par le témoignage de plusieurs de ses collègues qui affirment que le comportement de la résidente était, cette nuit-là, imputable à l’énervement de Mme B... et que si cette patiente pouvait être parfois
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2204534_20220901
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Si certes certains de ces propos, qui visent sa hiérarchie et certains agents de l'établissement sont peu amènes et parfois injurieux, ils ont été échangés dans un cercle fermé et n'avait pas vocation
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2204535_20220901
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Si certes certains de ces propos, qui visent sa hiérarchie et certains agents de l'établissement sont peu amènes et parfois injurieux, ils ont été échangés dans un cercle fermé et n'avait pas vocation
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2204625_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
C, directeur des services techniques, sur le plan managérial et d'encadrement, très désorganisé, autoritaire, insultant voire parfois humiliant, impatient, ponctué de propos violents et colériques sous
Source officielle6ème Chambre
DTA_2204775_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Il apparaît, par ailleurs, que les " recadrages " dont se plaint Mme A étaient justifiés par son comportement ou par certains propos parfois inappropriés lors de conseils municipaux.
Source officielle1ère chambre
DTA_2203553_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
du dossier que le projet se situe au sein d'un secteur pavillonnaire, composé essentiellement de constructions récentes et d'allure moderne destinées à l'habitat individuel, dotées de toits en tuile parfois
Source officielle1ère chambre
DTA_2203610_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Ces apports financiers, très peu nombreux, irréguliers et parfois postérieurs à la décision contestée, ne sont pas de nature à établir la contribution effective de l’intéressée à l’entretien de ses enfants
Source officielleJuge Unique
DTA_2203849_20221005
5 octobre 2022
5 octobre 2022
d'asile si elles considèrent que ce pays ne remplit pas ses obligations au regard de la Convention, notamment compte tenu de la durée du traitement et de ses effets physiques et mentaux ainsi que, parfois
Source officielle8ème chambre
DTA_2204180_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
A fait valoir que des missions qui ne relèvent pas de son champ de compétence lui ont été confiées, parfois au jour le jour, qu'il a été victime d'agissements et de remarques vexatoires, une absence injustifiée
Source officielle6ème Chambre
DTA_2206676_20230221
21 février 2023
21 février 2023
Toutefois, la requérante, qui a vécu jusqu'à l'âge de 20 ans dans son pays d'origine, ne fait valoir aucune intégration particulière et soutient seulement assurer parfois la garde d'enfants, à titre bénévole
Source officielle3ème Chambre
DTA_2207513_20230208
8 février 2023
8 février 2023
années le requérant produit également des relevés bancaires comportant des dates de retraits, ces relevés ne couvrent par l'ensemble de l'année, ce qui révèle également dans ces années des périodes parfois
Source officiellePage 72 sur 151