un plan de masse figurant l'emplacement des arbres conservés, supprimé et nouveau.

et des plantations : " () 3.

la construction et de la présentation de l'environnement du terrain d'assiette du projet, en méconnaissance des articles R. 431-8 et R. 431-9 du code de l'urbanisme et de l'article U8 du règlement du plan

Tout d’abord, les plans de toiture produits dans le dossier de demande de permis de construire ne font effectivement pas apparaître la cheminée.

logements et une salle polyvalente, du réaménagement intérieur d'un restaurant existant, de la modification des façades et des toitures d'un bâtiment d'intérêt architectural protégé et de la mise en place

de situation, le plan de composition état des lieux, le plan de masse et le document graphique.

Article 4 : L'expertise aura lieu en présence de la commune de Beynost et des sociétés Milk Architectures, Maf, A D Architecture, Conseil Technique Ingénierie du Bâtiment, Compagnie Acte Iard, CCG, L'Auxiliaire

- dans le cadre de la réhabilitation de la résidence Ma Calade à Villefranche-sur-Saône, l'OPAC du Rhône, devenu Métropole Lyon Habitat a confié la maîtrise d'œuvre du projet à la société Docks Architecture

Par des mémoires enregistrés le 20 avril 2022 et le 28 avril 2022, la SELARL Atelier d'architecture et d'urbanisme de la Breteque et la SARL Ataub Arto architecture représentées par Me Broglin, demandent

En troisième lieu, aux termes de l'article 13 UB du plan local d'urbanisme : " Espaces libres et plantations :/ " 1. Les espaces libres de toute construction devront être aménagés et entretenus. / 2.

En deuxième lieu, aux termes de l’article UI 13 du règlement du plan local d’urbanisme relatif aux espaces libres, aux plantations et espaces boisés : « Les espaces libres seront traités en espace vert

réparties : BL n° 201 (1 place), 202 (1 place), 203 (1 place), 204 (1 place), 205 (1 place), 206 (1 place), 207 (1 place), 208 (1 place), 209 (1 place), 210 (1 place), 212 (1 place), 213 (1 place), 214

Vu : - le code du patrimoine ; - le code de l'urbanisme ; - le plan de sauvegarde et de mise en valeur de la commune d'Avignon ; - le code de justice administrative.

Par des mémoires en défense, enregistrés les 18 et 23 mai et 24 juin 2022, la SARL d'architecture Louis et Perino, et la mutuelle des architectes français assurances (MAF), représentées par Me Balme, avocat

La requête a été communiquée à la société Didier Leborgne et associés, à la Mutuelle des Architectes Français, à la société Dolley Collet (liquidateur judiciaire de la société Richard Marc et Fils), et

Par un mémoire enregistré, le 29 juillet 2025, la société à responsabilité limitée (SARL) Matte Devaux Rousseau Architecture, représentée par Me Coderch, avocat, membre de la SCP Agard, Coderch-Herre Avocats

S’agissant de l’insuffisance alléguée du plan de coupe, d’une part, la rampe d’accès au parking souterrain est matérialisée sur le plan de coupe « PC5 façade ouest », d’autre part, les coupes du projet

des bâtiments de France a donné son accord au projet, le moyen tiré de la méconnaissance de l'article UAa. 11 du règlement du plan local d'urbanisme doit être accueilli. 14.

Par un courrier du 16 décembre 2021, la société Awo Genaux Architecte a adressé au maître d’ouvrage un projet de décompte final pour un montant de 61 241,54 euros TTC à verser à la société Awo Genaux Architecte

doivent être entretenus et plantés (un arbre de hautes tiges pour six places de parking). (…) ». 15.