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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2302229_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
pénale et a été mis en cause en qualité d'auteur à trois occasions, que les faits de violence révèlent une absence de maîtrise de soi et une incapacité à faire preuve du calme requis dans les situations parfois
Source officielle2ème chambre
DTA_2302399_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
Ce médecin précise que bien qu’autonome au quotidien dans les actes courants, il a besoin d’être assisté voire même suppléé parfois dans la gestion des affaires complexes et administratives en raison de
Source officielle4ème Chambre
DTA_2302742_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
En particulier, le certificat du 30 décembre 2022 du même docteur A, mentionne non seulement la prolongation de son suivi, parfois pluri-hebdomadaire, mais aussi des symptômes qui s'aggravent jusqu'à l'apparition
Source officielle2ème chambre
DTA_2300640_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Par l'accomplissement de ces stages de courte durée et parfois interrompus en raison de son comportement, M. A ne démontre pas le caractère réel et sérieux du suivi de sa formation.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2114123_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
Les autres documents relatifs à son état de santé sont postérieurs à la décision attaquée, parfois de plusieurs années.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2200425_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
d'une certaine maladresse, cette circonstance trouve sa justification dans la situation délicate qu'il a trouvée en prenant ses fonctions, l'ayant conduit à former des remarques ou des observations parfois
Source officielle5ème chambre
DTA_2108564_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
A a été progressivement évincé du suivi de certains projets, ses collaborateurs ont été sollicités directement par les autres directions des établissements sans qu'il n'en soit informé et il a parfois
Source officielle6ème Chambre
DTA_2004693_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
pathologie asbestosique, il résulte de l'instruction qu'il est désormais admis, sur le plan scientifique, que l'inhalation de poussières d'amiante, sur une durée longue, peut, à plus ou moins long terme, et parfois
Source officielle6ème Chambre
DTA_2004696_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
pathologie asbestosique, il résulte de l'instruction qu'il est désormais admis, sur le plan scientifique, que l'inhalation de poussières d'amiante, sur une durée longue, peut, à plus ou moins long terme, et parfois
Source officielle6ème Chambre
DTA_2004702_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
pathologie asbestosique, il résulte de l'instruction qu'il est désormais admis, sur le plan scientifique, que l'inhalation de poussières d'amiante, sur une durée longue, peut, à plus ou moins long terme, et parfois
Source officielle6ème Chambre
DTA_2004703_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
pathologie asbestosique, il résulte de l'instruction qu'il est désormais admis, sur le plan scientifique, que l'inhalation de poussières d'amiante, sur une durée longue, peut, à plus ou moins long terme, et parfois
Source officielle4ème Chambre
DTA_2004941_20240605
5 juin 2024
5 juin 2024
Au surplus, la circonstance que des véhicules de particuliers stationneraient parfois sur les nouveaux emplacements réservés aux taxis issus de la configuration mise en place par l'arrêté contesté est
Source officielle4ème Chambre
DTA_2100543_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
En l'espèce, Mme A épouse C se prévaut de la surcharge de travail sur une période de mai 2018 à mars 2019, de l'attitude méprisante et parfois insultante de certains membres de l'équipe de son service
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100588_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
La circonstance, au demeurant non établie, que des véhicules stationnent parfois en partie sur la route communale et en partie sur la parcelle cadastrée section C n° 219, rendant ainsi la circulation plus
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100261_20221026
26 octobre 2022
26 octobre 2022
S'il est établi que l'adjoint au commandant de la CRS, a tenu à plusieurs reprises des propos désobligeants à son égard, et même parfois publiquement, notamment sur sa manière de servir et sur le travail
Source officielle7éme chambre
DTA_2101504_20230216
16 février 2023
16 février 2023
d'un seul mandat portant une indication manuscrite " aucune visibilité sur internet ", alors que la société requérante fait valoir, sans être contredite, que la diffusion de certaines annonces a été parfois
Source officielleChambre 1
DTA_2101210_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
Ces nombreux retards et manque d'information ont fait peser sur le centre hospitalier Emile Roux des risques juridiques et financiers, ce dernier étant parfois contraint à recourir à des paiements hors
Source officielle9ème Chambre
DTA_2010012_20230207
7 février 2023
7 février 2023
En se bornant à soutenir que le seul désaccord avec sa hiérarchie porte sur un pointage d'horaire et qu'il a parfois pu faire preuve de maladresse en s'adressant à sa hiérarchie, le requérant ne conteste
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2016654_20230214
14 février 2023
14 février 2023
B avait recours à la culpabilisation des athlètes qui s'opposaient à ses instructions, qu'il proférait parfois des injures à leur encontre, ou les menaçait de mettre fin à leur entrainement.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2003864_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
pathologie asbestosique, il résulte de l'instruction qu'il est désormais admis, sur le plan scientifique, que l'inhalation de poussières d'amiante, sur une durée longue, peut, à plus ou moins long terme, et parfois
Source officiellePage 73 sur 151