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4 089 résultats pour « Thos »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2302112_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

non, elle peut proposer une des possibilités suivantes : -soit alerter l'élève sur sa situation en lui fournissant des conseils pédagogiques pour y remédier ou proposer un complément de formation théorique

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2305126_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

de plein air, notamment la pratique de l'ULM, activité imposée dans la catégorie des bénéfices industriels et commerciaux et soumise à la taxe sur la valeur ajoutée, que l'activité d'enseignement théorique

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2305202_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Toutefois, l’application de la théorie de la compétence liée ne dispense pas le juge de statuer sur les moyens qui mettent en cause le bien-fondé de l’application de cette théorie aux circonstances de

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2201198_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

responsabilité sans faute du CHRU de Nancy doit être engagée en application, à titre principal, des dispositions du 6° de l'article 6 de l'ordonnance n° 2020-319 du 25 mars 2020 et, à titre subsidiaire, de la théorie

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2210136_20250120

Administratif

20 janvier 2025

20 janvier 2025

conclut au rejet de la requête en faisant valoir que Mme A est bénéficiaire de l'aide personnalisée au logement au taux mensuel de 377 euros depuis janvier 2018 en tant que locataire du logement du 3 rue Thiers

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2215984_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

salarié d'une société extérieure au groupe ; - concernant le reclassement, la liste des postes de l'employeur a été limitée à l'Hôtel du Collectionneur et ne s'étend pas aux établissements du groupe The

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2204197_20250724

Administratif

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Les activités ayant un caractère de recherche fondamentale, qui pour apporter une contribution théorique ou expérimentale à la résolution des problèmes techniques, concourent à l'analyse des propriétés

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2200537_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

certains n'ayant pas, en outre, été effectués en totalité ainsi que l'absence ou la nécessité d'améliorer une majorité de compétences qui ne sont pas acquises, de sorte qu'elle présente des lacunes théoriques

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2112023_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

Les activités ayant un caractère de recherche fondamentale, qui pour apporter une contribution théorique ou expérimentale à la résolution des problèmes techniques, concourent à l'analyse des propriétés

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2114442_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

elle peut proposer une des possibilités suivantes : / - soit alerter l'étudiant sur sa situation en lui fournissant des conseils pédagogiques pour y remédier ou proposer un complément de formation théorique

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TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2200682_20230102

Administratif

2 janvier 2023

2 janvier 2023

O R D O N N E : Article 1er : Le docteur A B, domicilié au centre hospitalier de Thiers, route du Fau, BP 89 à Thiers (63307) est désigné pour procéder, en présence des parties à l'instance, à une expertise

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TA

Juge unique 1

DTA_2200343_20230719

Administratif

19 juillet 2023

19 juillet 2023

Les résultats d'analyses biologiques du prélèvement salivaire effectuées le 10 janvier 2022 ont mis en évidence la présence de tétrahydrocannabinol (THC), principe actif du cannabis.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2105747_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

Selon l'article 10 de cet arrêté : " Pour atteindre cet objectif, la formation est constituée de trois étapes alternant théorie et pratique : / - une session de formation générale, qui permet d'acquérir

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2008929_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

cinéma, journalisme, métier du luxe et de la mode, architecture et gestion immobilière et droit international, et que la formation, qui se déroule sur une période de 12 mois comprend un enseignement théorique

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2009959_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

au système commun de taxe sur la valeur ajoutée ; - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - l'arrêt de la Cour de justice de l'Union européenne du 10 novembre 2011, " The

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101168_20240307

Administratif

7 mars 2024

7 mars 2024

Les activités ayant un caractère de recherche fondamentale, qui pour apporter une contribution théorique ou expérimentale à la résolution des problèmes techniques, concourent à l'analyse des propriétés

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2002149_20221017

Administratif

17 octobre 2022

17 octobre 2022

dernier état de ses écritures : 1°) de condamner la commune de Niort à lui verser une somme totale de 114 005,53 euros en réparation des préjudices causés au local dont elle est propriétaire au 4 rue Thiers

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2002453_20230203

Administratif

3 février 2023

3 février 2023

Les activités ayant un caractère de recherche fondamentale, qui pour apporter une contribution théorique ou expérimentale à la résolution des problèmes techniques, concourent à l'analyse des propriétés

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2001675_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

l'arrêté du 16 avril 2019 par lequel la maire de la commune de Lille a refusé de lui délivrer un permis de construire modificatif en vue de la modification de l'annexe sur un terrain sis 17 rue André Thoor

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1900615_20221025

Administratif

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Les activités ayant un caractère de recherche fondamentale, qui pour apporter une contribution théorique ou expérimentale à la résolution des problèmes techniques, concourent à l'analyse des propriétés

Source officielle

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