Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4 ème Chambre
DTA_2203425_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boucetta, - et les conclusions de Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2205096_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boucetta, - et les observations de Me Quevremont, représentant M. A.
Source officielle6ème Chambre (J.U)
DTA_2400663_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Le rapport de Mme Boucetta a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème Chambre (J.U)
DTA_2400689_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Le rapport de Mme Boucetta a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2313893_20241104
4 novembre 2024
4 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boucetta, rapporteure, - et les observations de Me Amrouche, substituant Me Hamladji, représentant Mme C.
Source officiellePôle Urgences (J.U)
DTA_2314356_20231226
26 décembre 2023
26 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boucetta, - les observations de Me Weinberg, représentant M.
Source officiellePôle Urgences (J.U)
DTA_2309402_20231204
4 décembre 2023
4 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boucetta, - et les observations de Me Sourty, représentant M.
Source officielle6ème Chambre (J.U)
DTA_2417443_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Le rapport de Mme Boucetta a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2300246_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boucetta, - et les observations de Me Verilhac substituant Me Madeline, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2302282_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Grimaud, président, Mme Bouisset, première conseillère, Mme Méreau, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 octobre 2025. La rapporteure, K.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2401259_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bouisset, rapporteure, - les conclusions de Mme Lucas, rapporteure publique, - les observations de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2410298_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
Délibéré après l'audience du 10 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Delamarre, présidente, Mme Boucetta, première conseillère, Mme Hardy, première conseillère.
Source officielle2ème chambre
DTA_2410325_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
Délibéré après l'audience du 10 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Delamarre, présidente, Mme Boucetta, première conseillère, Mme Hardy, première conseillère.
Source officielle2ème chambre
DTA_2410808_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
Délibéré après l'audience du 10 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Delamarre, présidente, Mme Boucetta, première conseillère, Mme Hardy, première conseillère.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2406065_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Grimaud, président, Mme Bouisset, première conseillère, Mme Lucas, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 mars 2025. Le président, rapporteur, P.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2302800_20230227
27 février 2023
27 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 24 février 2023, la société par actions simplifiée (SAS) Techno Bat et Rénovation, représentée par Me Boussetta, demande au juge des référés
Source officielle6ème chambre
DTA_2314440_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
L'hôte, premier conseiller, - Mme Boucetta, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 mai 2025. Le rapporteur,Le président,F. L'hôteM.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203796_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Grimaud, président, Mme Bouisset, première conseillère, Mme Lucas, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 mars 2025. Le président, rapporteur, P.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2401376_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Délibéré après l'audience du 17 décembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Meunier-Garner, présidente, Mme Bouisset, première conseillère, M. Frindel, conseiller.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2206417_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
de justice administrative, la suspension de l'exécution de l'arrêté du préfet de l'Hérault du 11 octobre 2022 portant traitement de l'insalubrité d'un local situé dans l'immeuble sis 632 rue des Bouissettes
Source officiellePage 8 sur 54