CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

17 015 résultats pour « Cassens »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2322944_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Il ressort des pièces du dossier que Mme A était affectée au SPIP973 de Cayenne (Guyane).

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2201412_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Elle soutient que les moyens soulevés par Société Cassin TP ne sont pas fondés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2502326_20260120

Administratif

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Par un mémoire en défense enregistré le 8 janvier 2026, la commune de Cayenne conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2110019_20230412

Administratif

12 avril 2023

12 avril 2023

B, gérant de la société La Cadène. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_1806011_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Par décision du 28 mai 2018, le président de la CARENE a confirmé le refus de faire droit à cette demande opposé à M. A par courriel du 20 mars 2018. Sur les droits de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101650_20240514

Administratif

14 mai 2024

14 mai 2024

Les requérantes soutiennent d'une part que la CARENE n'a pas informé Mme A sur la teneur des travaux entrepris.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2209899_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

La requête a été communiquée au centre hospitalier de Cayenne qui n'a pas produit de mémoire en défense.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2128483_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

La société Heliospolis Saint Cassien a produit des observations en réponse par deux mémoires enregistrés les 9 et 27 juin 2023.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2110982_20240418

Administratif

18 avril 2024

18 avril 2024

Il résulte de l'instruction que le lieu d'imposition en cause est situé à Cayenne et que les impositions contestées ont été établies par un service des impôts (SIP) dont le siège est situé à Cayenne, dans

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2321809_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Kirche, auditeur de justice, est affecté à la cour d'appel de Cayenne depuis le 1er septembre 2022.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2502345_20260120

Administratif

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Article 2 : Les conclusions présentées par la commune de Cayenne au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2300914_20250213

Administratif

13 février 2025

13 février 2025

Article 2 : Les conclusions du centre hospitalier Andrée Rosemon de Cayenne présentées sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301144_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

La demande de médiation présentée par Mme A... dans sa requête a été communiquée au centre hospitalier de Cayenne qui n’a pas apporté de réponse.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2303041_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

précaires de la presqu'île de Caen.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100569_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

H et autres ; - la commune de Cayenne et l'EURL Les Vagues n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2300074_20230209

Administratif

9 février 2023

9 février 2023

place de la politique d'impression, fournitures et prestations associées pour les établissements du groupement hospitalier de territoire de Guyane et de mettre à la charge du centre hospitalier de Cayenne

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2306230_20260504

Administratif

4 mai 2026

4 mai 2026

A..., représentée par la SELAFA cabinet Cassel, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite de rejet née du silence gardé plus de deux mois par le Service des Impôts de Paris 15e Ouest

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2402441_20250106

Administratif

6 janvier 2025

6 janvier 2025

et de l'EPSM de Caen.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2105929_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Par un arrêté du 29 mars 2021, le maire de Casson a délivré le permis de construire sollicité.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2500625_20251210

Administratif

10 décembre 2025

10 décembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 avril 2025, le centre hospitalier de Cayenne, représenté par Me Pareydt, demande au tribunal de designer un médiateur et de le charger

Source officielle

Page 8 sur 851

← PrécédentSuivant →