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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2301048_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2520382_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

B... du logement n°B009 qu’il occupe au sein de la résidence universitaire « Le square de l’échiquier » sise 9, square de l’échiquier à Cergy-Saint-Christophe dans le département du Val-d’Oise ; 2°

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2304203_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Il ressort des pièces du dossier que le retrait de la délégation de fonctions octroyée à M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301218_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301749_20240111

Administratif

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100597_20240111

Administratif

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Christophe a été entendu au cours de l'audience publique à laquelle aucune des parties n'était présente ou représentée. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2001660_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2001365_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Christophe, - les conclusions de Mme Benzaid, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400301_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

Des pièces complémentaires présentées par le préfet de l’Indre ont été enregistrées le 2 février 2026 et n’ont pas été communiquées. Vu : - les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2402074_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2407150_20240521

Administratif

21 mai 2024

21 mai 2024

Vu : - la requête par laquelle les requérants demandent l'annulation de l'arrêté attaqué ; - les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Juge unique (3)

DTA_2302174_20240521

Administratif

21 mai 2024

21 mai 2024

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2507426_20260218

Administratif

18 février 2026

18 février 2026

conseil municipal de la commune de Sauveterre-de-Rouergue nos 1, 2 et 3 du 2 septembre 2025 relatives à la fixation du loyer, à la rédaction du bail et aux travaux du local commercial sis 4 rue Saint-Christophe

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301159_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301220_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Elle est en très grande partie boisée, parsemée de quatre pièces d’eau et ne présente dès lors pas les caractéristiques d’une dent creuse.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301877_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501184_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501488_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300218_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

Christophe a été entendu au cours de l'audience publique à laquelle aucune des parties n'était présente ou représentée Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300614_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle

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Radiations

Pieczynski, Christophe Charles

SIREN 412352155Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

08/11/2024

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Créations

PIECZYNSKI, Christophe Charles

SIREN 412352155Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

01/08/2024

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Créations

BCN Pièces, BLAISE, Christophe, Maurice

SIREN 530467265Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

29/05/2024

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Créations

PIECES N.O.S, GUILLON, Jean-Christophe

SIREN 492486170Greffe du Tribunal de Commerce de Blois

26/03/2024

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Créations

MFA AUTOMOBILE ET PIECES DETACHEES, TELLIER, Christophe Christian Didier

SIREN 979633104Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

30/09/2023

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