Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Dijon
DTA_2300440_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
Ont été entendus, au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Lelong, greffière d'audience : - le rapport de M.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2400376_20240221
21 février 2024
21 février 2024
A été seulement entendu, au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Lelong, greffière d'audience, le rapport de M.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2400292_20240207
7 février 2024
7 février 2024
A été seulement entendu, au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Lelong, greffière d'audience, le rapport de M.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2202753_20230202
2 février 2023
2 février 2023
A B, représenté par Me Lelong, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du maire de Le Chillou au nom de l'Etat de non-opposition à la déclaration préalable de travaux déposée par la société Phoenix
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2202949_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires en réplique enregistrés le 15 avril 2022, le 4 mai 2023 et le 13 juillet 2023, Mme A B, représentée par la Selarl Lelong et Pollard, demande
Source officielle6ème chambre
DTA_2209069_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
septembre 2020 qu’une fois inscrit à une de ces formations, les stagiaires reçoivent par la Poste les premiers fascicules de cours, ainsi que la possibilité de se connecter à une plate-forme de e-learning
Source officielle3ème chambre
DTA_2100960_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
D A, son président, sont déductibles ; en effet, un contrat de crédit bail ou leasing a été conclu le 24 avril 2012, relatif au véhicule utilisé par M.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2502702_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
E B, représenté par Me Lelong, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de
Source officielle2ème Chambre
DTA_2001440_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
concerne l'action de formation " R.389 Cariste " du 20 novembre au 08 décembre 2017, la société requérante soutient que les 38 heures de formation ont été dispensées dans des salles informatiques en " e-learning
Source officielleJU REFERE ETR 15 JOURS
DTA_2502068_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Lelong, greffière d'audience : - le rapport de Mme Ach, magistrate désignée ; - et les observations de Me Djermoune, représentant
Source officielleJU REFERE ETR 15 JOURS
DTA_2600153_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
A été entendu au cours de l’audience publique, qui s’est tenue en présence de Mme Lelong, greffière d’audience, le rapport de M.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2600589_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
F..., représentés par Me Lelong, demandent au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l’exécution
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2303173_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 18 décembre 2023, l'Association Tremplin pour l'insertion et l'emploi, représentée par Me Lelong, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 000 euros
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2201935_20220805
5 août 2022
5 août 2022
Au cours de l'audience publique tenue le 4 août 2022 en présence de Mme Lelong, greffière d'audience, Mme F a lu son rapport et entendu les observations de : - Me Brey représentant Mme C ; - et de
Source officielle2ème chambre - JU
DTA_2102666_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
B C, représenté par Me Lelong, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 27 septembre 2021 par laquelle le président du conseil départemental de la Vienne a rejeté sa demande de remise de
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2202901_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
B A, représenté par Me Lelong, demande au juge des référés : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2202905_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 novembre 2022, Mme A B, représentée par Me Lelong, demande au juge des référés : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2202923_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
B A, représenté par Me Lelong, demande au juge des référés : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2202925_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
B C A, représenté par Me Lelong, demande au juge des référés : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2202927_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
A B, représenté par Me Lelong, demande au juge des référés : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article
Source officiellePage 8 sur 63