CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2302718_20240208
8 février 2024
Il ressort des pièces du dossier que la fille de Mme D, née le 1er dénombre 2019, souffre d'une encéphalopathie néonatale post-anoxique avec une paralysie cérébrale de type tétraparésie spastique et syndrome
Tribunal Administratif de Nice
ORTA_2404099_20240726
26 juillet 2024
Il résulte également de l'instruction que la cellule familiale comprend un enfant mineur souffrant de paralysie cérébrale de type tétraplégie spastique majorée aux membres inférieurs et surtout à l'hémicorps
1ère Chambre
DTA_2006038_20230124
24 janvier 2023
Pour contester cet avis, la requérante qui souffre d'une hémiplégie spastique liée à une lésion cérébrale survenue en octobre 2012 et de stress post-traumatique, verse au débat plusieurs certificats médicaux
2ème Chambre
DTA_2103118_20240424
24 avril 2024
fait valoir que son fils, âgé de six ans à la date de la décision attaquée, a subi un accident vasculaire sylvien droit en période néo-natale et souffre depuis sa naissance d'une hémiplégie gauche spastique
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2400748_20240712
12 juillet 2024
l'origine d'un AVC survenu le 5 mai 2005 qui a entrainé un déficit fonctionnel total du membre supérieur gauche, et des troubles de la marche en raison d'un membre inférieur gauche en extension et spastique
5ème chambre
DTA_2400861_20240604
4 juin 2024
certificat établi le 31 janvier 2024, soit postérieurement aux décisions contestées mais dont il peut être tenu compte pour évoquer une situation de fait antérieure, " D est suivie pour une tétraparésie spastique
Juge unique 2
DTA_2400271_20240219
19 février 2024
Mme B fait valoir que son enfant souffre d'une encéphalopathie épileptique sévère associée à une tétraparésie spastique séquellaire de l'anorexie périnatale.
Section 8 - Chambre 1
DTA_2318304_20231213
13 décembre 2023
Elle a un handicap moteur sévère associant strabisme +, tétraparésie spastique asymétrique, préhension peu dystonique, tient assise en tailleur, tient debout en ciseau, (..) elle nécessite des appareillages
DTA_2318305_20231213
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2309195_20230713
13 juillet 2023
Si ce certificat médical relève une marche difficile, spastique avec un genu valgum bilatéral, modéré, mais également des pieds en " valgus pronation " ainsi qu'une certaine hypotonie, il ne résulte pas
3ème chambre
DTA_2407833_20250127
27 janvier 2025
D fait valoir que sa fille présente une paraplégie séquellaire d'une infirmité motrice cérébrale avec diplégie spastique dont la prise en charge rééducative est ralentie par une pathologie psychiatrique
Tribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2305249_20230901
1 septembre 2023
ophtalmologique kinésithérapique et pédiatrique ; sa pathologie cérébrale se traduit par des crises épileptiques sévères, une malvoyance sévère et d'une infirmité motrice cérébrale de type paraplégie spastique
Tribunal Administratif de Pau
DTA_2300064_20231129
29 novembre 2023
apparente et a été réanimé ; il souffre depuis sa naissance de nombreuses pathologies permanentes et présente actuellement, à l’âge de trois ans, des retards psychomoteurs sévères avec une tétraplégie spastique
4ème chambre
DTA_2203550_20251211
11 décembre 2025
le retard à l’extraction fœtale qui en a découlé sont entièrement à l’origine du dommage subi par E... provoqué par une asphyxie fœtale perpartum ; - les préjudices E..., atteint d’une paralysie spastique
7ème Chambre
DTA_1915062_20221025
25 octobre 2022
Il résulte de l'instruction et, en particulier, du rapport d'expertise, qu'Arije est atteinte d'une microcéphalie majeure, d'une tétraplégie spastique massive prédominante aux membres inférieurs avec une
6ème Chambre
DTA_2304508_20250320
20 mars 2025
D " présente une IPP existante à l'accident de service et non imputable associant des séquelles d'hémiplégie G estimées à 10 % avec des conséquences douloureuses et spastiques estimées à 20% et des conséquences
Magistrat M. FAY
DTA_2301875_20230918
18 septembre 2023
pour diabète de type 2 ainsi que sa fille B, née le 22 juillet 2014, cette dernière étant sujette à des crises d'épilepsie générale en raisons d'un atteinte de paralysie cérébrale de type hémiplégie spastique
DTA_2306206_20260505
5 mai 2026
B... conserve de nombreuses séquelles invalidantes consécutives à l’intervention du 8 juin 2018, notamment, une hémiplégie gauche spastique, avec un bras gauche totalement inutilisable, en rétraction,
DTA_2201903_20221010
10 octobre 2022
A a subi une hémiplégie droite spastique suite à un accident vasculaire cérébral survenu en 2013.
11ème chambre
DTA_2203979_20221108
8 novembre 2022
En l'espèce, il ressort des pièces du dossier que Mme E souffre d'une déficience cognitive et d'hémiparésie spastique droite depuis l'âge de huit mois à la suite d'un accident vasculaire cérébral, qu'elle
Page 8 sur 14