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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2303946_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

Simon acquis en 2005 et de maintenir la ressource nécessaire.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2309612_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

Pour sa part, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2434362_20250103

Administratif

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience publique.

Source officielle
TA

- Asile - 15 jours

DTA_2300752_20230203

Administratif

3 février 2023

3 février 2023

Les parties ayant été régulièrement averties du jour et de l'heure de l'audience. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre

DTA_2327810_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

à Paris.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2413451_20240612

Administratif

12 juin 2024

12 juin 2024

part, qu'elle souffre de problèmes de santé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2213688_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

de l'université Sorbonne Paris nord a refusé son admission en deuxième année d'odontologie ; 2°) d'enjoindre à l'université Sorbonne Paris nord de l'admettre en deuxième année d'odontologie, à défaut

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2505631_20250512

Administratif

12 mai 2025

12 mai 2025

Simon, en application de l'article L. 551-1 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2510293_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Simon, en application de l'article L. 551-1 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2402537_20240722

Administratif

22 juillet 2024

22 juillet 2024

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. A été entendu, au cours de l'audience publique le rapport de Mme Simon, présidente rapporteure. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2402538_20240722

Administratif

22 juillet 2024

22 juillet 2024

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2010276_20230614

Administratif

14 juin 2023

14 juin 2023

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2222035_20230208

Administratif

8 février 2023

8 février 2023

Vu : - l'ordonnance n° 2223733 du 5 décembre 2022 du juge des référés du tribunal administratif de Paris ; - le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2306453_20230821

Administratif

21 août 2023

21 août 2023

Dans le cadre de la mise en œuvre de la réalisation de la ligne 15 Est du Grand Paris Express, la Société du Grand Paris a décidé la réalisation, en qualité de maître d'ouvrage, de travaux de démolition

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2415398_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Simon, en application de l'article L. 551-1 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2513408_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

A C B, représenté par Me Simon, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre au préfet de police de lui délivrer une date

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2531584_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

A..., représenté par Me Simon, demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2222500_20221031

Administratif

31 octobre 2022

31 octobre 2022

refusant de la nommer au grade de contrôleur ; - la décision du 4 juin 2021 est illégale dès lors que le calcul de son ancienneté est erroné et aurait dû prendre en compte ses contrats à l'hôpital Simone

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2517209_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

A..., représentée par Me Simon, demande au tribunal : 1°) d’être admise, à titre provisoire, au bénéfice de l’aide juridictionnelle ; 2°) d’annuler l’arrêté du préfet de police du 11 juin 2025 lui

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2511551_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

Les parties ont été régulièrement convoquées à une audience publique.

Source officielle

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