CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de MELUN
ORTA_2206798_20230605
5 juin 2023
Par un mémoire enregistré le 22juillet 2022, la préfète du Val-de-Marne a informé le tribunal du relogement de Mme A, à compter du 19 novembre 2021, dans un logement, situé 29 rue Emile Zola à Fresnes
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2110854_20250212
12 février 2025
locaux commerciaux situés aux 79, avenue Gambetta, 15, rue de Ménilmontant, 5-56, rue de Cambronne, 40, boulevard du Montparnasse, 20, boulevard de Vaugirard, 374, rue de Vaugirard, 154, avenue Émile Zola
Tribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2602651_20260401
1 avril 2026
a été utilisée à des fins électorales et constitue une manoeuvre prohibée à des fins électorales ; il en va de même pour la gestion des autres marchés publics notamment les travaux de l’école Emile Zola
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2513754_20251201
1 décembre 2025
suspension de l’exécution de l’arrêté du 5 septembre 2025 par lequel le maire de la commune de Saint-Jean-Bonnefonds a accordé à la SCI Pont de l’Ane un permis d’aménager sur un terrain situé rue Emile Zola
4ème chambre
DTA_2203806_20220913
13 septembre 2022
elle se prévaut de son intégration professionnelle dès lors qu'elle est titulaire d'un diplôme de secrétaire médicale et du BAFA et travaille comme animatrice périscolaire à l'école maternelle Emile Zola
3ème chambre
DTA_2300423_20230615
15 juin 2023
B est titulaire du bail d'habitation du logement situé au 131 rue Emile Zola, à Sens, et s'acquitte notamment du règlement des loyers, de l'assurance du logement et de la taxe d'habitation.
ORTA_2109863_20230609
9 juin 2023
Par un mémoire enregistré le 22 novembre 2021, la préfète du Val-de-Marne a informé le tribunal du relogement de Mme A, à compter du 29 janvier 2021, dans un logement, situé 41 rue Emile Zola à Chevilly-Larue
1ère Chambre
DTA_2008431_20230530
30 mai 2023
B est propriétaire de parcelles situées le long de la rue Emile Zola classées en zone agricole AB, qu'il n'identifie pas précisément mais qui font l'objet d'une identification grossière sur un extrait
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2501649_20250311
11 mars 2025
l'immeuble situé 1-9 rue Jean Giraudoux, de la rue Louis Calmel et de l'axe du boulevard Pierre de Coubertin, parcelles cadastrées Z n°277, Z n° 382, Z n°384 à Gennevilliers (92230) et de la rue Emile Zola
6ème chambre
DTA_2104862_20231024
24 octobre 2023
Il ressort des pièces du dossier, et notamment des deux rapports d'expertise médicale réalisés successivement par les docteurs Viani et Dal Zotto, que suite à un accident de service survenu le 31 janvier
5ème Chambre
DTA_2303287_20260330
30 mars 2026
B..., situé au 8 rue Emile Zola à Billy-Montigny, relève de cette zone et, d’autre part, que l’intéressé a mis en location ce logement, à compter du 8 février 2021, sans avoir sollicité au préalable l’
6ème Chambre
DTA_2302044_20250424
24 avril 2025
Mme A B épouse C est enseignante agrégée de sciences économiques et sociales, affectée au lycée Emile Zola d'Aix-en-Provence.
DTA_2306280_20240220
20 février 2024
C A, représenté par Me Zohar, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 27 novembre 2023 par lequel le préfet des Alpes-Maritimes a rejeté sa demande d'admission exceptionnelle au séjour, lui a
2ème chambre
DTA_2211040_20250710
10 juillet 2025
C... est survenue le 31 décembre 2021, vers 16 heures et 30 minutes, rue Elisée Reclus, en direction de la rue Voltaire, peu après l’intersection avec la rue Emile Zola.
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2302221_20230818
18 août 2023
ORDONNE : Article 1er : Les docteurs Jean-Marc Dubois (cardiologue) domicilié 136 cours Emile Zola à Villeurbanne et Fabien Bévalot (toxicologue) domicilié 71, avenue Rockefeller à Lyon, sont désignés
DTA_2507837_20260226
26 février 2026
poursuivi sa scolarité depuis son arrivée en France, est inscrite en classe de terminale en vue de l’obtention d’un baccalauréat professionnel « Organisation de Transport Marchandises » au lycée Emile Zola
2ème Chambre
DTA_2304867_20240208
8 février 2024
A C, représenté par Me Zohar, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 25 avril 2023 par lequel le préfet des Alpes-Maritimes a rejeté sa demande de titre de séjour pour raison de santé, lui
DTA_2300711_20250411
11 avril 2025
riverains ainsi que par les agents de la police municipale trouveraient leur origine principale dans l'ouverture nocturne des épiceries incluses, à l'instar notamment de celles situées sur le cours Emile Zola
1ère chambre
DTA_2200805_20231219
19 décembre 2023
B A, professeur certifié de sciences et vie de la terre au collège Emile Zola de Royan (Charente-Maritime) a bénéficié d'un rendez-vous de carrière pour l'année scolaire 2020-2021.
Juge social
DTA_2407067_20260506
6 mai 2026
Les suites du traitement d’un zona intercostal qui a nécessité un traitement médicamenteux engendre d’importantes douleurs permanentes musculaires neuropathiques qui lui font éprouver des difficultés importantes
Page 8 sur 11