Lemaire, président, - Mme Courtois, première conseillère, - Mme Jaur, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 avril 2024. La rapporteure, Signé C.

Lemaire, président, - Mme Courtois, première conseillère, - Mme Jaur, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 avril 2024. La rapporteure, Signé C.

Marias, premier conseiller, Mme Jaur, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 février 2026. Le président-rapporteur, M.

Mme B a, par une lettre datée du 15 juillet 2025 et reçue le 21 juillet suivant, demandé au recteur de l'académie de Créteil d'affecter son enfant, A B, né le 24 octobre 2013, au collège Jean Jaurès ou

B, ressortissant égyptien né le 12 octobre 1996, a bénéficié d'un hébergement d'urgence au sein du centre d'hébergement d'urgence " Le Limousin " situé 5 avenue Jean Jaurès à Ivry-sur-Seine du 1er mai

A a été recruté par un contrat unique d'insertion / contrat d'accompagnement dans l'emploi conclu le 1er mai 2019 pour occuper les fonctions d'auxiliaire de vie scolaire à l'école élémentaire Jean-Jaurès

Délibéré après l'audience du 6 octobre 2022 à laquelle siégeaient : Mme Bader-Koza, présidente, Mme Jaffré, première conseillère, Mme Trimouille, première conseillère.

Délibéré après l'audience du 6 octobre 2022 à laquelle siégeaient : Mme Bader-Koza, présidente, Mme Jaffré, première conseillère, Mme Trimouille, première conseillère.

Délibéré après l'audience du 11 janvier 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Bader-Koza, présidente, - Mme Jaffré, première conseillère, - M. Debrion, premier conseiller.

Délibéré après l'audience du 9 novembre 2023 à laquelle siégeaient : Mme Bentéjac, présidente, Mme Jaffré, première conseillère, M. Nivet, conseiller.

administratif de Cergy-Pontoise : 1°) l'annulation de la décision du maire de la commune de Clamart du 7 décembre 2017 qui a décidé d'exercer le droit de préemption urbain sur le bien situé 251 avenue Jean Jaurès

Délibéré après l'audience du 9 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Bentéjac, présidente, Mme Jaffré, première conseillère, Mme Nivet, conseiller.

Délibéré après l'audience du 9 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Bentéjac, présidente, Mme Jaffré, première conseillère, Mme Nivet, conseiller.

B de Boysère, professeur des écoles affecté à l'école Les Platanes à Meurchin, a effectué un remplacement, du 2 au 23 septembre 2019, au sein de l'école Jean Jaurès à Libercourt.

Délibéré après l'audience du 8 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Bader-Koza, présidente, Mme Jaffré, première conseillère, Mme Trimouille, première conseillère, Rendu public par mise

Lemaire, président, - Mme Courtois, première conseillère, - Mme Jaur, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 octobre 2023. La rapporteure, Signé C.

Lemaire, président, - Mme Courtois, première conseillère, - Mme Jaur, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mars 2024. La rapporteure, signé C.

Babski, premier conseiller faisant fonction de président, - Mme Jaur, première conseillère, - Mme Célino, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 mai 2025.

Riou, président, Mme Jaur, première conseillère, Mme Célino, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 novembre 2024. La rapporteure, Signé C.

Riou, président, - Mme Jaur, première conseillère, - Mme Célino, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 novembre 2024. La rapporteure, Signé C.