B attire enfin l'attention sur le fait que tous les lieux d'usage de cette carte se trouvaient dans le département de l'Essonne, et que les horaires consignées dans le procès-verbal étaient distincts.

l'environnement : " Au sens du présent chapitre : / 1° Constitue une publicité, à l'exclusion des enseignes et des préenseignes, toute inscription, forme ou image, destinée à informer le public ou à attirer

appartient au bailleur auquel le demandeur est désigné d’informer ce dernier, dans la proposition de logement qu'il lui adresse, que cette offre lui est faite au titre du droit au logement opposable et d’attirer

revues de ce syndicat et du syndicat national des ingénieurs de l'industrie et des mines sont préfacées par des directeurs d'administration centrales et que, par un courrier du 8 juin 2020, la CFDT a attiré

centre, elle a été témoin de très nombreux vols de matériaux de la part des agents (débroussailleuse, béton désactivé, ciment) auxquels elle n'a jamais consenti et encore moins participé, ce qui a attiré

à ce dernier, et qu'il ressort des pièces produites par la préfète du Bas-Rhin que plusieurs personnes travaillant dans l'hôtel les accueillant leur ont expliqué le sens d'une telle démarche et ont attiré

Elle soutient également, sans être sérieusement contestée, qu'elle organise régulièrement des manifestations similaires pour attirer l'attention des pouvoirs publics sur les difficultés liées au logement

manifestants en cours, rendent tout renvoi vers ce pays impossible, au risque de le soumettre à des traitements inhumains et que, par ailleurs, la médiatisation de sa demande d'asile a nécessairement attiré

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Cheyssac ou même la commune de Saint-Pierre-du-Champ connaîtraient une pression foncière particulière, des terrains ayant au demeurant été vendus dans le passé au même prix d’un euro le mètre carré afin d’attirer

C... se plaint de la présence de nuisibles attirés par la nourriture entreposée sur les rebords de la fenêtre de sa cellule due notamment à l’absence de réfrigérateur au sein des cellules.

débats par la préfète de l'Essonne, précise que le rapport médical requis a été transmis par le docteur C, médecin qui n'appartenait pas au collège médical ayant rendu l'avis composé des docteurs Levy-Attias

Au cours de l'audience publique du 27 mars 2024, Mme Marie Chapard a présenté son rapport et entendu : - les observations de Me Ben Attia, pour M.

débats par le préfet des Yvelines, précise que le rapport médical requis a été transmis par le docteur E, médecin qui n'appartenait pas au collège médical ayant rendu l'avis composé des docteurs Levy-Attias

Attia La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce

B, produit par la préfète du Val-de-Marne dans le cadre de la présente instance, a été émis par les docteurs Levi-Attias, Mettais-Cartier et Lancino, lesquels se sont prononcés sur la base d'un rapport

De plus, cet avis permet d'identifier les trois médecins de l'OFFI qui en sont les signataires, à savoir les docteurs Levy-Attias, De-Prin et Douillard.

l'ouvrage dans l'intervalle ; - le débit turbiné est modulé en fonction du débit du Blavet, de manière à ce que la vitesse dans le canal de fuite ne soit pas supérieure à celle du Blavet afin de ne pas attirer

Il ressort en outre du jugement du tribunal judiciaire d'Annecy du 9 septembre 2025 que si son attention a été attirée sur la nécessité d'anticiper la fin des visites prévues en juillet 2024, et ce dès

L'attention des candidats est attirée sur le fait que toute offre irrégulière ou inacceptable pourra être régularisée pendant la négociation, et que seule une offre irrégulière pourra être régularisée