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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

7ème Chambre

DTA_2510336_20260209

Administratif

9 février 2026

9 février 2026

Lefebvre, rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A..., ressortissant sénégalais né le 15 mars 1982, est entré en France le 11 août 2023.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2600346_20260202

Administratif

2 février 2026

2 février 2026

Lefebvre comme juge des référés.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301206_20240423

Administratif

23 avril 2024

23 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa ; - et les observations de Me Champilou, substituant Me Duplantier, représentant Mme A.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2303169_20240829

Administratif

29 août 2024

29 août 2024

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2303270_20240318

Administratif

18 mars 2024

18 mars 2024

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301289_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2301470_20260316

Administratif

16 mars 2026

16 mars 2026

Lefebvre, premier conseiller, Mme Vaillant, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 mars 2026. Le rapporteur, G.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301934_20240416

Administratif

16 avril 2024

16 avril 2024

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2303572_20240423

Administratif

23 avril 2024

23 avril 2024

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2208346_20251006

Administratif

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Lefebvre, rapporteur, - les conclusions de M. Journé, rapporteur public.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2203577_20231024

Administratif

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2203896_20231024

Administratif

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, - et les conclusions de M. Joos, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2203940_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, - et les conclusions de M. Joos, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2206804_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

Lefebvre, rapporteur, - les conclusions de Mme Bourion, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2207762_20251124

Administratif

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Lefebvre, rapporteur, - les conclusions de M. Journé, rapporteur public, - les observations de M. A.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Juge unique 1ère chambre

DTA_2302357_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Lefebvre-Soppelsa pour statuer sur les litiges relevant de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2301258_20251215

Administratif

15 décembre 2025

15 décembre 2025

Lefebvre, rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2505409_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Lefebvre comme juge des référés.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200738_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, - les conclusions de M. Joos, rapporteur public, - et les observations de M. A.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200740_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, - les conclusions de M. Joos, rapporteur public, - et les observations de M. A.

Source officielle

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