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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2403954_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
Vu le mémoire, dont l'objet est identique, présenté par la société Keolis Lyon, représentée par Me Michel, et enregistré le 22 avril 2024 sous le numéro n° 2400952.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2204609_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
Article 2 : Mme C versera à la résidence Saint-Michel la somme de 500 euros sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle3ème chambre
DTA_2402566_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Les conclusions présentées à ce titre par l’EARL Michel Maret et filles doivent dès lors être rejetées.
Source officielle3ème chambre
DTA_2402567_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Les conclusions présentées à ce titre par l’EARL Michel Lucien doivent dès lors être rejetées.
Source officielle3ème chambre
DTA_2002437_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
exercés dans le cadre de ses fonctions, entraînaient l'engagement de frais professionnels ; le service vérificateur a pu constater lors du contrôle que, sur la période concernée, la société Raphael Michel
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2511861_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Michel-Béchet, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2401426_20240410
10 avril 2024
10 avril 2024
Par un mémoire en défense, enregistrés le 15 mars 2024, la SCCV Plaine Saint-Michel, représentée par Me Gombaret, conclut au rejet de la requête.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2514728_20251208
8 décembre 2025
8 décembre 2025
Gonneau a lu son rapport et a entendu les observations de Me Michel-Béchet pour Mme B... qui a conclu aux mêmes fins que sa requête par les mêmes moyens.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2301883_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
D au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire et, sous réserve que Me Michel, avocat de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2000027_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Il résulte de tout ce qui précède que la requête de la société Michel Bertin doit être rejetée en toutes ses conclusions.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2606880_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
B... au bénéfice de l’aide juridictionnelle à titre provisoire et, sous réserve que Me Michel-Béchet, avocat de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2602812_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Gonneau, président-rapporteur - et les observations de Me Michel-Béchet pour M. A....
Source officielle3ème Chambre
DTA_2301882_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Michel, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2402320_20250317
17 mars 2025
17 mars 2025
Section AL n°76 - 16, rue des Cordeliers ; - Section AL n°103 - 72, Grande Rue ; - Section AL n°104 - 68, Grande Rue ; - Section AL n°106 - 83, Grande Rue ; - Section AL n°107 - 2, rue Saint-Michel
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2512847_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Michel, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2600313_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
B..., représenté par Me Michel demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-3 du code de justice administrative, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de
Source officielleJuge Unique 1
DTA_2301845_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
D E C I D E : Article 1er : La requête de la SCI du Mont-Saint-Michel est rejetée.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2306986_20260226
26 février 2026
26 février 2026
de Cazères et l’instauration des servitudes de protection réglementaires au profit de la commune de Saint Michel de Cazères.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2530830_20251025
25 octobre 2025
25 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées les 22 octobre 2025 et les 23 octobre 2025, la société Saint Michel Bar, représentée par Me Genies, demande au
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2200369_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Article 2 :Les conclusions de la commune de Saint-Michel-de-Maurienne présentées au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
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