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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6e Section - 3e Chambre
DTA_2216408_20240215
15 février 2024
15 février 2024
B demande le versement d'une somme totale de 2 926,74 euros correspondant à deux cures thermales auxquelles il a dû se soumettre en août et septembre 2014 et en juillet et août 2015.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2001882_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
Le rapport de constat daté du 8 octobre 2016 relève que " les pompes process eau thermale sont absentes, hors services ou dans un état déplorable ".
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2201479_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
que chaque site dispose notamment d'un pont à bascule, d'une fosse réception, d'un élévateur, de boisseaux de chargement, de sondes électroniques enregistrant la température des stocks, de sondes thermométriques
Source officielle1ère Chambre
DTA_2203259_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
saisonniers classés dans les conditions fixées par le ministre chargé du tourisme, les restaurants, les cafés, les discothèques, les établissements de spectacles ou de jeux ainsi que les établissements thermaux
Source officielle3ème Chambre
DTA_2103324_20240422
22 avril 2024
22 avril 2024
B, agent de maîtrise, est employé par la commune de Bagnères-de-Luchon en qualité de responsable des travaux et de la maintenance du service technique et affecté à l'établissement thermal communal.
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2214058_20230327
27 mars 2023
27 mars 2023
. / Catégorie 4 : centres de rééducation, de thalassothérapie, établissements thermaux. / Sous-groupe IX : carrières et établissements industriels non évalués selon la méthode comptable : / Catégorie 1
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200301_20240205
5 février 2024
5 février 2024
Il résulte également de l’instruction que Mme H... et Mme J... ont déménagé à Tarbes en 2016, en vue de se rapprocher de la Maison d’Enfants Diététique et Thermale de cette même ville, où Mme C... bénéficiait
Source officielleJuge unique (Chambre 2)
DTA_2102871_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
. / Catégorie 4 : centres de rééducation, de thalassothérapie, établissements thermaux. / () ". 4.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2400619_20240223
23 février 2024
23 février 2024
Le requérant soutient qu'il vit en concubinage avec Mme C, de nationalité française et qu'il participe à l'entretien de sa fille cadette, Sanaa Théodet, née en 2021, en l'accueillant à son domicile.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2208511_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 29 juin 2022, le préfet de police de Paris, représenté par Me Thermeau, conclut au rejet de la requête. Il soutient que les moyens ne sont pas fondés.
Source officielle4ème chambre
DTA_2104627_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
l'incapacité peut être également constatée, dans les mêmes conditions, par la sage-femme dans la limite de sa compétence professionnelle ; toutefois, les arrêts de travail prescrits à l'occasion d'une cure thermale
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2400827_20240522
22 mai 2024
22 mai 2024
B A, exerçant au 14 rue André Theuriet à Metz (57000), est désigné en qualité d'expert.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2004003_20231009
9 octobre 2023
9 octobre 2023
l'urbanisme ont été méconnues ; - l'ensemble des personnes publiques associées n'a pas été consulté, notamment la chambre des métiers et le centre national de la propriété forestière ; - les OAP thématiques
Source officielle6ème Chambre
DTA_2202376_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
romains (bains) et le site inscrit du parc des thermes romains, répertoriés dans les servitudes d'utilité publique.
Source officielleChambre 1
DTA_2100814_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
aspect résidentiel cossu, ses parcs urbains sur les hauteurs de Clermont-Ferrand, sa proximité avec le parc naturel régional des volcans d'Auvergne et dans la mesure également où il s'agit d'une ville thermale
Source officielle7ème Chambre
DTA_2500037_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Si elle se prévaut par ailleurs d'un partenariat avec la Chaîne thermale du soleil, pour lequel il n'est au demeurant justifié d'aucune prévision comptable, cet élément est insuffisant pour démontrer la
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2301246_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
lui-même déclaré lors de son audition ne plus travailler dans les vignes et tirer ses ressources de l'aide de ses frères et sœurs, étant observé qu'il ne peut se prévaloir du contrat signé avec la société Theulet
Source officielle2ème Chambre
DTA_2302031_20251224
24 décembre 2025
24 décembre 2025
Ils ont également engagé des frais de reprographie du dossier médical de A... et des frais de cure thermale en 2022 et 2023.
Source officielle3ème chambre
DTA_2100920_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
l'assemblée générale de copropriété, par un expert judiciaire qui a analysé les différentes études de sol réalisées sur les lots n°9 et 10 de la copropriété, notamment l'étude réalisée par le bureau d'étude Thergeo
Source officielleJuge unique (Chambre 2)
DTA_2102514_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
. / Catégorie 4 : centres de rééducation, de thalassothérapie, établissements thermaux. / () ". 7.
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