CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2106534_20240409
9 avril 2024
Par des mémoires en défense enregistrés le 1er mars 2022 et le 9 mai 2023, le centre hospitalier de Bourgoin-Jallieu représenté par Me Tissot, conclut à l'irrecevabilité de la requête, à son rejet et à
DTA_2102725_20230831
31 août 2023
C, - et les observations de Me Tissot, représentant le centre hospitalier Yves Touraine.
Tribunal Administratif de Besançon
DTA_2401056_20240701
1 juillet 2024
Par une lettre, enregistrée le 21 juin 2024, la SAS Jubelo, représentée par Me Tissot, a indiqué ne pas contester la régularisation du permis de construire suspendu par l'ordonnance n° 2400692.
Tribunal Administratif de Dijon
DTA_2300220_20230208
8 février 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 7 février 2023, la commune de Varennes-Vauzelles, représentée par Me Tissot, conclut au rejet de la requête et à la condamnation de l'Etat à lui verser la somme
Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2009511_20220701
1 juillet 2022
N I, à Mme AE AA et à Tissot Indivision. Par ordonnance du 5 janvier 2022, la présidente du tribunal a accordé à M.
DTA_2010723_20240718
18 juillet 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 23 novembre 2021, l'institut de formation en soins infirmiers du centre hospitalier Châteaubriant-Nozay-Pouancé, représenté par Me Thomas-Tinot, conclut au rejet
3ème chambre
DTA_2100959_20250930
30 septembre 2025
Kiecken, ra orteur ublic, - et les observations de Me Tizot, re résentant M. B..., - le ministre des armées n’étant ni résent, ni re résenté. Considérant ce qui suit : 1. M.
Tribunal Administratif de Toulon
ORTA_2602255_20260513
13 mai 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 avril 2026 la SCI de Sainte-Croix, représentée par Me Tizot, demande au tribunal : 1°) de suspendre l’exécution de la décision du
JU OQTF 6 semaines
DTA_2301338_20230609
9 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Kohler, - les observations de Me Ticot, représentant M. E ; - et les observations de M. E.
Juge unique 7
DTA_2101033_20230717
17 juillet 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 25 janvier 2023, la commune d'Annecy, représentée par Me Tissot, conclut au rejet de la requête et à ce que M.
4ème Chambre
DTA_2308707_20251112
12 novembre 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés les 1er mars 2024 et 12 mai 2025, la métropole Aix-Marseille-Provence, représentée par Me Tissot, conclut au rejet de la requête et demande que soit mise à la charge
4ème chambre, JU
DTA_2409858_20250624
24 juin 2025
A B, représenté par Me Tissot, demande au tribunal : 1°) d'annuler : - la décision référencée " 48 SI " du ministre de l'intérieur en date du 6 juin 2024 constatant son solde de points nul et portant
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2504704_20250331
31 mars 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 26 mars 2025, l'institut en soins infirmiers du centre hospitalier de Saumur, représenté par Me Thomas Tinot, conclut au rejet de la requête.
DTA_2301225_20260324
24 mars 2026
A..., représenté par Me Tissot, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler la décision du 26 septembre 2022 par laquelle la directrice du CHUGA l’a placé en disponibilité
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2507484_20251023
23 octobre 2025
B..., représentée par Me Tissot, demande au juge des référés : 1°) de désigner un expert aux fins de déterminer les préjudices subis à la suite de son accident professionnel survenu le 19 octobre 2022
DTA_2505630_20260114
14 janvier 2026
Par un mémoire en défense, enregistré 13 janvier 2026, la commune de Hyères Les-Palmiers représentée par la société Vedesi, SCP d’Avocats Schmidt-Vergnon Pelissier-Thierry-Eard-Aminthas & Tissot agissant
8ème Chambre
DTA_2208415_20260331
31 mars 2026
responsabilité limitée (SARL) Hôtel La Fontaine, Adrenalin Base et Ateliers Cividino, représentés par la société civile professionnelle (SCP) d’avocats Schmidt-Vergnon-Pelissier-Thierry-Eard-Aminthas & Tissot
1ère chambre
DTA_2105669_20221115
15 novembre 2022
Borges-Pinto, rapporteur public, - les observations de Me Borkowski, suppléant Me Eard-Aminthas, pour M. et Mme C et celles de Me Tissot, suppléant Me Jeanjean, pour la commune de Saint-Genis-Pouilly
DTA_2206293_20221025
25 octobre 2022
Par un mémoire enregistré le 14 octobre 2022, la commune de La Clusaz, représentée par Me Tissot, conclut au rejet de la requête et à la condamnation solidaire des requérantes à lui verser une somme de
DTA_2100668_20230620
20 juin 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés les 24 juin 2021 et 20 mai 2022, l'EPD Le Charmeyran, représenté par Me Tissot, conclut au rejet de la requête.
Page 9 sur 6971